OUVRAGES
- Les grands principes de la fiscalité des entreprises, 4e éd., Paris, Litec, 1999.
- Précis de fiscalité des entreprises, 25e éd., Paris, Litec, 2001
- Droit des sociétés (en collaboration avec Alain Viandier et Florence Deboissy), 14e éd., Paris, Litec, 2001 (réédition annuelle).
ARTICLES
Nombreux articles de droit fiscal publiés dans diverses revues (Droit fiscal, Semaine juridique, Documentation organique, Bulletin fiscal Francis Lefebvre, Petites affiches...).
Simple aperçu :
- « Propos désobligeants sur une "tarte à la crème" : l'autonomie et le réalisme
du droit fiscal », Revue de droit fiscal, 1999, n° 13, pp. 530 et s.
- « Les aspects fiscaux de l'arbitrage », JCPE, supplément n° 3, 14 octobre 1999.
- « Sociologie de la fiscalité, les nouveaux principes fiscaux des héritiers de la
noblesse et du clergé », Année sociologique, 1999, n° 2, pp. 497 et s.
- « Optimisation fiscale et choix de la bonne clause contractuelle » (en collaboration avec Daniel Gutman), JCP éd. N, 2001, pp. 1046 et s.
- « La fiscalité de l'entreprise familiale : éloge de l'entreprise individuelle », Répertoire Defrénois, 2001, pp. 325 et s.
- « Le hasard en droit fiscal de l'entreprise », Gaz. pal., 16-17 février 2001.
- « Un exemple de cafouillis fiscal : être taxé comme un professionnel sans être professionnel », in Mélanges Gavalda, Paris, Dalloz, 2001, pp. 83 et s,
- « Les méandres de la logique fiscale ou comment jongler avec la fiscalité des indemnités », Droit fiscal, 2001, n° 17, pp. 705 et s.
- « Sociétés civiles immobilières : leur charme serait-il en train de se faner ? », Revue de jurisprudence commerciale, 2001, n° 4, pp. 9 et s.
- « Arbitrage et incidences fiscales des clauses de garantie de passif », Rev. arb., 2001, n° 2, pp. 289 et s.
- « La doctrine administrative après l'affaire des fonds-turbo », Revue française des finances publiques, n° 75, sept. 2001, pp. 52 et s.
- « Sous-capitalisation et fiscalité », Revue de jurisprudence commerciale, 2001, pp. 244 et s.
- Précis de fiscalité des entreprises, 2003.
- Droit des sociétés, sous la direction de M. Cozian, A. Viandier, F. De Boissy, 2003.
- « L'usufruitier de droits sociaux a-t-il ou non la qualité d'associé ?», JCP éd. N 2003, 1335 et JCP éd. E 2003, 946.
- « Querelles de dentistes et querelles fiscales (variations sur le traitement fiscal des indemnités en matière de bénéfices non commerciaux », JCP éd. E 2003, 1324.
- « TVA, droit à déduction et jeu des sept erreurs », Revue française de comptabilité, oct. 2004, p. 33.
- « Déguiser une cession de fonds de commerce sous le couvert d'une concession de licence d'exploitation : est-ce un abus de droit », Revue Droit fiscal, 2004, n° 44-45, p. 1594.
- Précis de fiscalité des entreprises (28e éd.), 2004.
- Droit des sociétés (17e éd.), sous la direction de M. Cozian, A. Viandier, F. De Boissy, 2004
- Exercices de fiscalité des entreprises (17 éd.), sous la direction de M. Cozian et Martial Chadefaux, 2004
- « Les experts-comptables salariés peuvent enfin déduire le coût de financement de l'acquisition des titres de leur société », JCP éd. E, 2005, p. 135.
- « Le cousinage sibyllin entre abus de droit et acte anormal de gestion : l'exemple de contrat de travail », in Mélanges Cyrille David, LGDJ, 2005, p. 81.
- « Celui qui perçoit des BIC ou de BNC non professionnels est-il passible de la taxe professionnelle ? », JCP éd. E, 2005, p. 908.
- Précis de fiscalité des entreprises (29e éd.), 2005
- Droit des sociétés (18e éd.), sous la direction de M. Cozian, A. Viandier, F. De Boissy, 2005