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Conseil d’administration du 9 juillet 2019

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Conseil d’administration du 9 juillet 2019

Verbatim CA du 9 juillet (en attente de validation)

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration :
du 29 avril 2019
du 27 mai 2019
Questions statutaires :
Modification des statuts de l’université de Bourgogne
Désignation d’un représentant au sein du conseil documentaire du service commun de documentation (SCD)
Questions financières :
Budget rectificatif n°1 – exercice 2019
Intégration de plafonds de nuitée dans le marché d’hébergement Rydoo-Ialbatros
Tarification des formations SEFCA : tarifs réduits
Tarification des formations SEFCA : tarif horaire avec prise en charge
Tarification des diplômes d’université : tarifs réduits
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire
Questions relatives au Pôle Patrimoine :
Extension du datacenter de l’uB
Extension de l’aile G Aile de l’ingénieur du bâtiment Sciences Mirande pour l’ESIREM
Débat d’orientation et délibération sur le plan d’investissement immobilier
Travaux du Comité Technique (CT) du 14 juin :
Bilan de l’action sociale 2018 et projet 2019
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 26 juin 2019 :
Vie étudiante, travaux des Commissions suivantes :
Subventions culturelles (16 mai 2019)
Vie de l’Étudiant (29 mai 2019)
FSDIE (22 mai et 5 juin 2019)
CVEC (17 juin 2019)
Travaux de la commission de la pédagogie du 18 juin 2019 :
Direction des études et contrat pédagogique de réussite étudiante
Projets internationaux
Diplômes d’université
Diplômes nationaux
Unités d’enseignement transversales
Calendrier universitaire 2019-2020 : étude des propositions des composantes
Procédures comptables et critères applicables pour les demandes de remboursement et d’exonération au titre de l’année 2019-2020
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats :
Charte du Réseau MEnS (Migrants dans l’Enseignement Supérieur)
Charte VAE
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

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Verbatim CA du 9 juillet (en attente de validation)

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration :
du 29 avril 2019
du 27 mai 2019
Questions statutaires :
Modification des statuts de l'université de Bourgogne
Désignation d'un représentant au sein du conseil documentaire du service commun de documentation (SCD)
Questions financières :
Budget rectificatif n°1 – exercice 2019
Intégration de plafonds de nuitée dans le marché d'hébergement Rydoo-Ialbatros
Tarification des formations SEFCA : tarifs réduits
Tarification des formations SEFCA : tarif horaire avec prise en charge
Tarification des diplômes d'université : tarifs réduits
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire
Questions relatives au Pôle Patrimoine :
Extension du datacenter de l’uB
Extension de l’aile G Aile de l’ingénieur du bâtiment Sciences Mirande pour l’ESIREM
Débat d'orientation et délibération sur le plan d'investissement immobilier
Travaux du Comité Technique (CT) du 14 juin :
Bilan de l’action sociale 2018 et projet 2019
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 26 juin 2019 :
Vie étudiante, travaux des Commissions suivantes :
Subventions culturelles (16 mai 2019)
Vie de l’Étudiant (29 mai 2019)
FSDIE (22 mai et 5 juin 2019)
CVEC (17 juin 2019)
Travaux de la commission de la pédagogie du 18 juin 2019 :
Direction des études et contrat pédagogique de réussite étudiante
Projets internationaux
Diplômes d’université
Diplômes nationaux
Unités d’enseignement transversales
Calendrier universitaire 2019-2020 : étude des propositions des composantes
Procédures comptables et critères applicables pour les demandes de remboursement et d’exonération au titre de l’année 2019-2020
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats :
Charte du Réseau MEnS (Migrants dans l'Enseignement Supérieur)
Charte VAE
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

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