Conseil d'administration du 17 octobre 2017

Verbatim du CA du 17 octobre 2017

Délibérations :

Questions financières
Présentation et vote du budget rectificatif n° 2 de l'exercice 2017 (BR2)
Exonération des droits d'inscriptions en Validation des acquis de l'expérience (VAE) pour les agents de l'université de Bourgogne dans le cadre de la Formation des personnels
Encadrement des rémunérations du centre de formation ouverte et à distance (CFOAD)
SATT Grand Est :
Recapitalisation de la SATT Grand Est
Renouvellement de l'engagement de l'université de Bourgogne (2017-2019)
Modalités de reversement de la SATT Grand Est à l'université de Bourgogne
Tarifs, subventions et dons
Sorties d'inventaire

Travaux du Comité Technique (CT) du 3 et du 13 octobre 2017
Plan de formation des personnels année 2018
Rémunération des formateurs internes
Mise en place du Régime indeminitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour la filière ITRF
Mise à jour de la cotation des postes de la filière AENES dans le cadre du RIFSEEP
Politique indemnitaire de fin d'année 2017
Primes de charges administratives d'intérêt général : liste des fonctions ouvrant droit
Délégation d'emplois 2017 (Loi Fioraso)

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 10 octobre 2017
Travaux de la Commission Fonds de solidarité du développement des initiatives étudiantes (FSDIE) du 13 septembre 2017 – correctif
Équipements pédagogiques 2017
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 2 octobre 2017:
Projets internationaux
Offre de formation 2017

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Compte-rendu des conventions hors subvention