Conseil d'administration du 10 juillet 2017

Verbatim du CA du 10 juillet 2017 (en attente de validation)

Délibérations

1 Approbation du verbatim du Conseil d'Administration du 29 mai 2017

Questions financières
2 Examen et vote du Plan de rétablissement de l'équilibre financier 2017-2018-2019
3 Examen et vote du Budget Rectificatif n°1 2017
4 Prise en charge de dépenses de cadeaux au sein de l'université de Bourgogne
5 Tarifs, subventions et dons
6 Sorties d'inventaire

Questions statutaires
7 Modification des statuts de l'université de Bourgogne
8 Modification des statuts de l'IUT du Creusot
9 Modification des statuts de l'UFR STAPS
10 Modification des statuts de l'UFR Sciences Humaines
11 Modification des statuts de l'UFR Sciences et Techniques

Travaux du Comité Technique (CT) du 19 juin 2017
12 Bilan de l'action sociale 2016 et projet 2017
13 Calendrier universitaire 2017-2018
14 Mise à jour de la cartographie de la NBI
15 Evolution de l'organisation du pôle des systèmes d'information et des usages du numérique (PSIUN)
16 Transfert du centre des langues et des cultures pour tous du pôle international à l'UFR Langues et communication

Questions relatives aux Ressources Humaines
17 Contingent CRCT attribué au titre de l'établissement pour 2017-2018

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 16 juin 2017
18 Travaux de la Commission FSDIE du 17 mai 2017
19 Travaux de la Commission Vie de l'Etudiant du 7 juin 2017
20 Les contrats étudiants à l'Université de Bourgogne : indices de rémunération applicables à la rentrée 2017
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 8 juin 2017
21 Projets internationaux
22 Diplômes d'Université
23 Dispositif spécifique aux étudiants sportifs de haut-niveau inscrits dans les filières de l'UFR STAPS
24 Reconnaissance de l'engagement des étudiants : modification apportée à l'unité d'enseignement (UE) transversale "engagement étudiant" – étudiants solidaires
25 Offre de formation rentrée 2017
26 Remboursement des droits d'inscription : procédures comptables applicables au titre de l'année 2017-2018

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 19 juin 2017
27 Demandes de subvention FEDER : Campagne PARI 2017

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
28 Convention cadre région - COMUE et établissements
29 Proposition d'adhésion de l'université de Bourgogne au dispositif d'Entrepreneuriat académique de Bourgogne Franche-Comté
30 Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention