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Conseil d'Administration du 13 décembre 2012


puce-pdfProcès verbal du Conseil d’administration du 13 décembre 2012

puce-pdfRelevé des avis et délibérations du Conseil d’Administration du 13 décembre 2012

 

Délibérations

puce-pdfApprobation du rapport annuel d’activité présenté par le Président

Questions financières

puce-pdfRapport Annuel de Performance 2011

puce-pdfVote du budget 2013, du plafond d’emplois, des PPI et du Projet Annuel de Performance

puce-pdfRemboursement des frais de mission, de déplacement et d’hébergement

puce-pdfComposition de la sous-commission du Budget et des Investissements et élection de 3 membres du CA dont 1 représentant des étudiants

puce-pdfExamen et vote de divers tarifs, budgets et droits d’inscription de colloques et de propositions d’attribution de subventions

puce-pdfSorties d’inventaire

PRES Bourgogne Franche-Comté

Relations avec les partenaires de l’Université Fédérale. Délibérations sur :
puce-pdfServices partagés

puce-pdfJurys de thèse et d’HDR

puce-pdfComités de sélection

Questions liées à la valorisation de la recherche

puce-pdfModifications de l’avenant à l’accord cadre entre l’université de Bourgogne et uB Filiale : Taux de frais de gestion, Seuil d’exemption de signature

Questions relatives aux Ressources humaines

puce-pdfRémunération des activités accessoires

puce-pdfPrime d’excellence scientifique 2013 : recours à l’instance nationale

puce-pdfProposition d’affectation des 12 emplois supplémentaires créés dans le cadre du plan de réussite étudiante

Rapport des travaux du CEVU du 6 décembre 2012

Compte-rendu de la commission de la pédagogie du 27 novembre 2012 :
puce-pdfEvaluation des Masters 1 de l’Université de Bourgogne en 2012-2013

puce-pdfParamétrages de l’application Post-Bac et organisation de la session 2013

puce-pdfExamen des partenariats internationaux

puce-pdfCréation du D.U « Logistique durable » (IUT Chalon-sur-Saône)

puce-pdfModifications de modalités de contrôle des connaissances

puce-pdfModifications apportées aux maquettes des masters métiers de l’enseignement compte-tenu de la réforme des concours de recrutement des enseignants

puce-pdfCompte-rendu de la commission FSDIE du 19 novembre 2012

Rapport des travaux du CS du 5 décembre 2012

puce-pdfBQR 2013 (sous-programmes 1 et 5)

Compte rendu des conventions et contrats approuvés par le Président de l’Université

puce-pdfConvention avec le Centre Georges-François LECLERC (CGFL) pour régularisation d’un versement de bourses

puce-pdfConvention de partenariat entre l’université de Bourgogne et la P’tite Fac

puce-pdfContrat de partenariat entre l’université de Bourgogne et Charles ROZOY

puce-pdfConvention avec le CIEF relative à des prestations assurées par le CIEF à l’égard des étudiants internationaux

puce-pdfConvention entre l’Université de Bourgogne et AGROSUP Dijon (subvention de l’école doctorale SPIM)

puce-pdfConvention entre l’IUFM et la conférence des directeurs d’IUFM (participation aux frais de fonctionnement)

puce-pdfConvention entre l’IUFM et la conférence des directeurs d’IUFM (participation aux frais de fonctionnement)

puce-pdfQuestions diverses : motions présentées par les étudiants relatives à la gratuité de transports en commun

Listes des conventions et contrats approuvés par le Président de l’Université et compte-rendu des marchés passés en 2012

puce-pdfListe conventions des affaires générales

puce-pdfListe conventions du CEVU

puce-pdfListe conventions Recherche

puce-pdfListe conventions Atheneum

puce-pdfListe des marchés fournitures et services 2012

puce-pdfListe des marchés 2012