Conseil d'administration du 13 décembre 2016

 

Verbatim du CA du 13/12/2016

 

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d'Administration du 19 octobre 2016

Questions financières
Budget initial 2017
Détermination des recettes fléchées de l'établissement

Structure budgétaire 2017
Tarifs, subventions et dons
Sorties d'inventaire

Travaux du Comité Technique (CT) du 1er et 12 décembre 2016
Délégation d'emplois (Fioraso)
Ajustement campagne d'emplois 2017 :
Postes enseignants-chercheurs
Postes BIATSS
Prévisions de recrutement BIATSS 2017
Modification des statuts du SEFCA
Programme annuel de prévention des risques professionnels 2017
Intégration après détachement des Adjoints Techniques des établissements d'enseignement (ATEE) dans le corps des ATRF
Conventions relatives à la gestion des pensions de retraites dans le cadre d'un pôle mutualisé (PETREL)

Questions statutaires
Désignation d'un représentant au sein du conseil documentaire du service commun de documentation (SCD)

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 5 décembre 2016
Travaux de la commission FSDIE du 30 novembre 2016
Offre de formation rentrée 2017 : vote de l'architecture de l'offre Licence (mentions, parcours)
Paramétrages de l'application Admission Post-Bac session 2017 :
Modification des capacités d'accueil pour la licence Information et Communication
Modification des capacités d'accueil pour la licence Sciences et Techniques

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 8 décembre 2016
Principes d'hébergements d'entreprises et de projets en incubation à l'université de Bourgogne

Présentation du rapport annuel d'activités 2016

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Convention de reversement des droits d'inscriptions à la COMUE UBFC
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention