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Conseil d'administration du 16 octobre 2018

Verbatim du CA du 16 octobre 2018 (en attente de validation)

Approbation du verbatim du Conseil d'Administration du 5 septembre 2018

Questions statutaires
Modification des statuts de l'ESIREM
Modification des statuts de l'UFR SVTE

Questions financières
Présentation et vote du budget rectificatif n°2 de l'exercice 2018 (BR2)
Projet de convenion de paye à façon à compter du 1er janvier 2019
Tarifs, subventions et dons
Sorties d'inventaire

Travaux du Comité Technique (CT) du 2 octobre 2018 et du 11 octobre 2018
Cotation et montants du RIFSEEP ITRF catégorie A
Mise à jour de la cotation des postes de la filière AENES et ITRF rentrée 2018
Transposition du RIFSEEP à la filière des personnels de bibliothèque
Politique indemnitaire de fin d'année 2018
Primes de charges administratives d'intérêt général : liste des fonctions ouvrant droit
Plan de formation des personnels pour 2019
Dispositif de formation des nouveaux MCF après titularisation
Charte de contrôle d'accès de l'uB

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 8 octobre 2018
Travaux de la Commission FSDIE du 1er octobre 2018
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 26 septembre 2018 :
  Demandes d'accréditation hors vague rentrée 2009 : 5 mentions
  Diplômes d'université et formations courtes
  Diplômes nationaux

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 10 octobre 2018
Demande de financement FEDER déposée par le laboratoire PAM

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Contrat enfance jeunesse entre la CAF et l'uB : décision de principe sur un renouvellement en 2019
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention