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Conseil d'Administration du 17 décembre 2014

Verbatim du Conseil d'Administration du 17 décembre 2014

Délibérations

Approbation du verbatim du Conseil d'Administration du 22 octobre 2014

Questions statutaires
Statuts des sites territoriaux
Statuts de l'IUVV
Statuts de l'IUT Dijon-Auxerre
Statuts du Centre de Prévention et de Santé de l'Université de Bourgogne (CPSU)

Délégation de pouvoir pour la nomination des jurys d'examen

Approbation du rapport annuel d'activité 2014 de l'université de Bourgogne

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 04 décembre 2014
Vie étudiante
Compte rendu des travaux de la Commission FSDIE du 20 novembre 2014
Délibération 1
Délibération 2
Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiants (FSDIE) : Fonctionnement et critères d'attribution
Compte rendu de la Commission Subventions culturelles du 27 novembre 2014
Présentation de la "Charte de la Validation des Acquis de l'Expérience à l'uB" (VAE)
Compte rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 25 novembre 2014
Paramétrages de l'application Admission Post-Bac 2015
Convention-cadre de partenariat entre l'Université de Bourgogne et le Rectorat de l'académie de Dijon pour les CPGE et BTS
Offre de formation pour la rentrée 2014
Appel à projets « Pédagogie numérique 2015 »
Diplômes d'université
Projets internationaux
Évaluation intermédiaire des départements Techniques de commercialisation (TC) et Gestion administrative et commerciale des organisations (GACO) – IUT Dijon-Auxerre (accréditation rentrée 2015)
Présentation de la convention de partenariat pédagogique entre l'Université de Bourgogne et l'association de gestion et de développement de la formation du CFA La Noue dans le cadre du Programme d'Investissement d'Avenir « Cité de l'alternance »

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 03 décembre 2014
Campagne BQR 2015 (Programmes 1, 2, 3 et 4) – Attribution des subventions
Proposition d'affectation de 75 000 euros à la Fondation de Coopération Scientifique en vue du lancement de la campagne BQR Bourgogne Franche-Comté 2015
Demande de financement formulée par l'Observatoire des Sciences de l'Univers Terre Homme Environnement Temps Astronomie de Franche-Comté (OSU THETA)

Procédure et tarification des mises à dispositions de salles

Questions financières
Présentation et vote du Budget 2015
Tableau récapitulatif des frais de gestion
Tarifs, subventions et dons
Sorties d'inventaire

Compte-rendu des travaux du CT du 02 décembre 2014
Politique indemnitaire des personnels BIATSS 2015
Revalorisation indiciaire des personnels en CDI (catégorie B et C)
Organisation des services :
pôle achats - marchés / pôle patrimoine
pôle ressources humaines
plate-forme de Zootechnie

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Reconduction du contrat enfance jeunesse avec la caisse d'allocations familiales de la Côte d'Or
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subventions ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subventions
PAJI
CFVU
Pôle Recherche
Europ ANR
Pôle culture
OCIM
SEFCA