Conseil d'administration du 17 mars 2016

Verbatim du conseil d'administration du 17 mars 2016

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d'Administration des 16 décembre 2015 et 12 février 2016
16 décembre 2015
12 février 2016

Questions statutaires
Election du Vice-président du Conseil d'Administration
Election du Bureau de l'université (article 14 des statuts de l'université)
Désignation de représentants au sein de différents conseils et commissions
Désignation d'un établissement d'enseignement secondaire pour siéger en tant que personnalité extérieure à la Commission de la Formation Vie Universitaire (article 35 des statuts de l'université)
Désignation de représentants de l'université de Bourgogne au sein du Conseil d'Administration et du Conseil Académique d'UBFC

Questions financières et pilotage
Annulation de la constitution d'une provision au regard de la loi Travail, Emploi, Pouvoir d'achat (dite loi TEPA)
Présentation du compte financier 2015 et du rapport des Commissaires aux Comptes
Durée d'amortissements dérogatoires appliquées aux ouvrages livrés dans le cadre du Partenariat Public-Privé Plan Campus
Tarifs, subventions et dons
Sorties d'inventaire

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 15 mars 2016
Répartition du Préciput ANR 2015
Demandes de subventions déposées au titre du Plan d'Actions Régional pour l'Innovation (PARI 2016)
Etudes doctorales : répartition du « fonds doctorant »

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
Compte-rendu des marchés passés en 2015