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Conseil d'administration du 18 décembre 2013

PV CA du 18/12/2013

 

Délibérations
Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 20 novembre 2013

Questions relatives aux Ressources Humaines

Ajustement de la campagne d’emploi enseignants 2014

Compte-rendu des travaux de la CFVU du 05 décembre 2013 constituée des membres du Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire

1. Paramétrages de l’application Admission Post-Bac session 2014 - capacités d’accueil
2. Compte-rendu de la Commission FSDIE du 21 novembre 2013
3. Compte-rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 26 novembre 2013

Appel à projet pour la duplication en anglais d’un ou deux M2
Projets de partenariat avec des universités étrangères
Création d’un diplôme d’université « Aromathérapie »
Examen des modalités de contrôle des connaissances du Diplôme de formation approfondie en sciences maïeutiques - 4ème année

Demandes de modification des fiches filières - rentrée 2013 et 2014
Rentrée 2014
Rentrée 2013

Rapport des travaux du CS du 04 décembre 2013 exerçant les compétences de la Commission de la recherche

1. Reversement à la Fondation de Coopération Scientifique (FCS) d’une subvention de 75 000 euros au titre de l’Appel à Projets BQR PRES 2014
2. Affectation d’une dotation financière pour le LEDI et le CREGO

Compte-rendu des travaux du CT du 10 décembre 2013

Nouvelle organisation des services

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

1. Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

2. Compte-rendu des conventions hors subvention
Pôle des affaires juridiques et institutionnelles
Scolarité centrale
Recherche
Europe ANR
SEFCA
Atheneum

Questions statutaires

1. Statuts de l’Institut d’Administration des Entreprises de Dijon (IAE)
2. Statuts de l’UFR des sciences de Santé
3. Statuts des sites territoriaux : modification des statuts des sites d’Auxerre et de Nevers et création des sites du Creusot de Chalon et de Macon
4. Statuts de l’ESPé

Questions financières

1. Vote du budget 2014 et du plafond d’emplois
2. Présentation et vote des PPI dits transversaux 2014
3. Autonomisation financière de l’ICB, de l’ICMUB et du LEAD
4. Remises gracieuses et admissions de créances en irrécouvrable
5. Reconduction de l’autorisation donnée au CA de décembre 2011, de ne pas consolider les comptes de la fililale pour 2012 et 2013
6. Tarifs, Propositions d’attribution (subventions, bourses, prix), droits d’inscription (associations, colloques)
7. Sorties d’inventaire
8. Complément de dérogation à l’arrêté du 03 juillet 2006, relatif à la prise en charge des frais d’hébergement

Approbation du rapport annuel d’activité par le Président

Questions relatives au patrimoine immobilier

1. Transfert d’affectation du bâtiment Epicure de l’uB à Agrosup
2. Déclaration d’inutilité de l’ensemble immobilier dénommé « IUFM de Chalon »

Questions diverses

Motion