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Conseil d'administration du 19 février 2014

PV CA du 19 février 2014

 

Délibérations

Questions financières

Tarifs, Propositions d’attribution (subventions, bourses, prix), droits d’inscription (associations, colloques)

Questions statutaires : fonctionnement des commissions

Désignation des représentants étudiants :
> au Conseil documentaire du SCD
> au Conseil du SUMPPS
> au Conseil des sports du SUAPS
> à la Commission d’Appel d’Offres
> au Comité Electoral Consultatif
> au Conseil d’Orientation Stratégique de l’association « Université Fédérale »
> au Conseil des Collèges universitaires de la Fédération de Coopération Scientifique du PRES Bourgogne Franche-Comté
> à la Commission des statuts
> à la sous-commission du Budget et des Investissements

Questions relatives au patrimoine immobilier

Dossier d’expertise de la rénovation thermique du patio Droit Lettres

Compte-rendu des travaux du CEVU du 3 février 2014 exerçant les compétences de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)

1. Compte-rendu de la commission Vie de l’Etudiant du 13 janvier 2014
2. Compte-rendu de la commission FSDIE du 22 janvier 2014
3.Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 27 janvier 2014

Projets internationaux
Diplômes d’université : création du DU "Intelligence Stratégique : Influence et Normalisation (ISIN)
Diplômes d’université : la réactivité du DU "Certificat Universitaire des Techniques de recensement des oiseaux (CTRO)
Licence professionnelle « Bâtiment et Construction, spécialité Conduite de Travaux pour le Développement Durable » : ouverture d’un second groupe en formation
Offre de formation : modification de fiches filières
Offre de formation rentrée 2014 : nomenclature et volume horaire en Licence

Compte-rendu des travaux du CS du 04 décembre 2013 et du 06 février 2014 exerçant les compétences de la Commission de la Recherche (CR)

Du 04 décembre 2013
Attribution d’une subvention de 18 000 euros à l’Observatoire des Sciences de l’Univers Terre Homme Environnement Temps Astronomie de Franche-Comté (OSU THETA)

Du 06 février 2014
Financement exceptionnel de la formation « Expérimentation animale » organisée par l’EPHE (15 000 euros)
Adhésion de l’Université de Bourgogne au GIS « Institut des Amériques » (IDA)

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Compte-rendu des conventions hors subventions :

Pôle des affaires juridiques et institutionnelles
Scolarité centrale
Recherche
Europe-ANR
Relations internationales
SEFCA
Atheneum

Questions diverses

Attribution d’une concession de logement par nécessité absolue de service pour l’ESPé (Mâcon)