Conseil d'administration du 19 octobre 2016

Verbatim du CA du 19 octobre 2016

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d'Administration
du 8 juillet 2016
du 07 septembre 2016

Questions financières
Orientations budgétaires 2017
Présentation et vote du budget rectificatif 3 (BR3)
Politique de recouvrement des créances de l'établissement
Tarifs, subventions et dons
Sorties d'inventaire

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)
du 21 septembre 2016
Travaux de la commission de la pédagogie du 13 septembre 2016 :
Certificat d'université : demandes d'ouverture à l'UFR SVTE et à l'ESPE
Unités d'enseignement optionnelles : demandes d'ouverture à l'ESPE
Diplômes d'Université
Année universitaire 2016-2017 : calendriers des composantes (rectifications)
du 28 septembre 2016
Offre de formation 2016-2017 :
- sans lien avec le contexte budgétaire
- en lien avec le contexte budgétaire
du 14 octobre 2016
Compte rendu des travaux de la Commission Subventions Culturelles du 5 octobre 2016
Compte rendu des travaux de la Commission FSDIE du 7 octobre 2016 :
- Modification des statuts de la commission FSDIE
- Ventilation budgétaire des crédits attribués aux associations
Compte rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 3 octobre 2016 :
Projet international
Diplômes d'Université
Diplômes de Santé (DFASMédicales, DFGS et DFASMaïeutiques)

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 20 juin 2016
Etudes doctorales : répartition des contrats doctoraux

Compte-rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Travaux du Comité Technique (CT)
du 13 septembre 2016
Organisation GBCP (Gestion Budgétaire et Comptable Public)
Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel) pour la filière AENES
du 06 octobre 2016
Plan de formation des personnels – année 2017
Insertion des maîtres de conférences débutants et amélioration de leurs conditions d'exercice
Mise à jour de la cartographie du RIFSEEP pour la filière AENES – rentrée 2016
Mise en œuvre du RIFSEEP pour la filière santé – corps des infirmiers
Indemnités de fin d'année - modalités 2016

Questions relatives aux ressources humaines
Additif à la campagne d'emploi 2016 pour les enseignants-chercheurs
Campagne d'emplois 2017 enseignants-chercheurs, enseignants et BIATSS

Prix en enseignement