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Conseil d'administration du 1er juillet 2015

Verbatim du conseil d'administration du 1er juillet 2015

Délibérations

Approbation du verbatim du conseil d'administration du 27 mai 2015

Questions financières
Budget rectificatif 2 (BR2)
Plafond d'emplois
Organisation budgétaire en mode GBCP
Admissions en non-valeur
Tarifs dérogatoires SEFCA
Tarifs, subventions et dons
Sorties d'inventaire

Designation d'un représentant de personnel au comité électoral consultatif

Compte-rendu des travaux du CT
du 17 juin 2015
Calendrier universitaire 2015-2016
du 30 juin 2015
Primes de charges administratives d'intérêt générale (fonctions ouvrant droit)
Finalisation de la carte des concessions de logement par nécessité absolue de service (NAS)

Compte-rendu des travaux de la commission de la recherche (CR) du 25 juin 2015
Etudes doctorales : répartition des contrats doctoraux
Dérogation relative à la prise en charge des frais de restauration de personnalités experts scientifiques
Demande de financement exceptionnel - Transformateur de la Maison de la Métallurgie
Présentation de la Convention SATT

Contingent CRCT (Congé pour recherche et conversion thématique) attribué au titre de l'établissement pour 2015-2016

Compte-rendu des travaux de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) du 24 juin 2015
Vie étudiante
Compte-rendu des travaux de la Commission FSDIE du 22 juin 2015

Travaux de la commission de la pédagogie du 9 juin 2015
Projets internationaux
Offre de formation rentrée 2015 - 1
Offre de formation rentrée 2015 - 2
Diplômes d'université
Référentiel commun des études pour l'année universitaire 2015-2016

Questions relatives au patrimoine immobilier
Dossier d'expertise "Carte multiservice unique Bourgogne Franche-Comté et renforcement des infrastructures numériques"
Dossier d'expertise "Learning centre de l'université de Bourgogne, 1ère phase, restructuration de la Bibliothèque universitaire des sciences et d'économie"

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Convention-cadre uB-Rectorat relative à l'ESPé
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne

Compte-rendu des conventions hors subvention :
PFVU
OCIM
Pôle Culture
Pôle Recherche
PAJI