Aller au menuAller au contenu

Conseil d'administration du 20 novembre 2013

Procès-verbal du Conseil d’Administration du 20 novembre 2013

 

Délibérations
Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 23 octobre 2013
Désignation d’un nouveau représentant de l’université de Bourgogne au Conseil d’Orientation Scientifique et Pédagogique de l’ESPE suite à la démission d’un des membres

Compte-rendu des travaux du CT du 14 novembre 2013

Nouvelle organisation des services

Compte-rendu des travaux du CEVU du 7 novembre 2013 exerçant les compétences de la Commission de la formation et de la vie universitaire

1. Compte-rendu de la commission vie de l’étudiant du 15 octobre 2013
2. Offre de formation - rentrée 2014 : Projet de création d’un Master "Procédés, Contrôles, Matériaux Métalliques : Industrie du Nucléaire (PC2M)
3. Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 24 octobre 2013 :
> Projet international
> Création d’un diplôme d’université
> Paramétrage de l’application Post-Bac et organisation de la session 2014
> Demandes de modification des fiches filières – rentrée 2013
4. Financement de deux projets associatifs élaborés autour du handicap dans le cadre du conventionnement avec la Caisse d’Epargne Bourgogne-Franche-Comté

Rapport des travaux du CS du 13 novembre 2013 exerçant les compétences de la Commission de la recherche

1. Subventions attribuées au titre de la campagne BQR 2014 – Programmes 1 et 2
2. Orientations budgétaires « Recherche » 2014
3. Procédures relatives aux inscriptions/soutenances mises en place au sein des Ecoles Doctorales et du Bureau des Etudes Doctorales
4. Demandes de financement déposées au titre du Préciput ANR

Questions financières

1. Demandes de remises gracieuses et admissions en irrécouvrable
2. Tarifs, propositions d’attribution de subventions, droits d’inscription (associations, colloques), acceptation de dons
3. Sorties d’inventaire
4. Recherche : financement des activités de valorisation des résultats de recherche issus des laboratoires de l’université de Bourgogne

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

1. Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

2. Compte-rendu des conventions hors subvention
Conventions affaires générales
Conventions CEVU
Conventions SEFCA
Convention recherche
Ajout conventions hors formatic (SEFCA)
Contrats Atheneum