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Conseil d'administration du 22 octobre 2014

Verbatim du Conseil d'Administration du 22 octobre 2014

 Délibérations

Approbation du verbatim du Conseil d'Administration du 05 septembre 2014

Approbation des statuts de la Communauté d'Université et d'Etablissements "Université Bourgogne Franche-Comté"

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 09 octobre 2014
Vie étudiante :
Compte rendu des travaux de la Commission FSDIE du 24 septembre 2014
Compte rendu des travaux de la Commission FSDIE du 24 septembre 2014 : projet 1.82
Compte rendu des travaux de la Commission FSDIE du 24 septembre 2014 : projet 1.84
Compte rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 30 septembre 2014
Diplômes d'université
DU "enfant adopté"
DU "odontologie chirurgicale"
DIU "Etudiant entrepreneur"
Tarification 2014-2015 des DU, DIU et capacités
Offre de formation pour les rentrées 2014 et 2015
Rentrée 2014
Rentrée 2015
Dotation supplémentaire pour l'ESPé pour ouverture de la licence EFEC

Questions financières
Présentation et vote du budget rectificatif 3 (BR3)
Structure budgétaire 2015
Tarifs, subventions et dons
Sorties d'inventaire

Rapport des travaux du CT du 20 octobre 2014
Bilan social
Plan de formation des personnels
Création de la Commission consultative paritaire des doctorants contractuels
Dispositif indemnitaire 2014 des personnels BIATSS

Rapport des travaux de la Commission de la Recherche du 15 octobre 2014
Lancement de l'appel à projet BQR 2015
Renouvellement du poste de chargé de mission du Pôle Vigne et Vin jusqu'à création du GIE

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
PAJI
CFVU
Recherche
Pôle culture
SEFCA