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Conseil d'administration du 23 octobre 2013

Procès verbal du Conseil d’Administration du 23 octobre 2013

Délibérations

Approbation des procès-verbaux du Conseil d’Administration des 06 et 23 septembre 2013

CA du 6 septembre 2013
CA du 23 septembre 2013

Désignation de 6 représentants de l’université de Bourgogne au conseil de l’Ecole Supérieure du Professorat et de l’Education (ESPE) et de 12 représentants de l’université de Bourgogne au Conseil d’Orientation Scientifique et Pédagogique de l’ESPE

1. Désignation de 6 représentants de l’université de Bourgogne au conseil de l’Ecole Supérieure du Professorat et de l’Education (ESPE)
2. Désignation de 12 représentants de l’université de Bourgogne au Conseil d’Orientation Scientifique et Pédagogique de l’ESPE

Questions statutaires

Modification des statuts de l’UFR Droit et Science Politique

Questions financières

1. DBM3 exercice 2013
2. Reprise et constitution de la provision pour passifs sociaux
3. Procédure de préparation budgétaire
4. Structure budgétaire 2014
5. Débat d’orientations budgétaires 2014
6. Rapport Annuel de Performance 2012
7. Tarifs, Propositions d’attribution (subventions, prix), droits d’inscription (associations, colloques)
8. Sorties d’inventaire

Compte rendu des travaux du Comité Technique du 18 octobre 2013

Bilan social 2012

Compte-rendu des travaux du CEVU du 9 octobre 2013 exerçant les compétences de la Commission de la formation et de la vie universitaire

1. Compte-rendu de la commission Subventions Culturelles du 8 octobre 2013
2. Compte-rendu des commissions FSDIE des 18 septembre (site Le Creusot) et 2 octobre 2013
> Du 18 septembre (site Le Creusot)
> Du 2 octobre 2013

3. Compte-rendu de la commission de la pédagogie du 3 octobre 2013
> CIPE : information sur l’évaluation des formations et des enseignements en Master : procédure d’évaluation des M2 en 2013-2014
> Diplôme d’université : création d’un DU Odontologie légale, expertise odontologique
> Fiches filières – Rentrée 2013
> Offre de formation – rentrée 2014

4. Calendrier universitaire 2013-2014 (ajustements)

Rapport des travaux du CS du 16 octobre 2013 exerçant les compétences de la Commission de la recherche

1. Mode de financement des enseignants-chercheurs de l’université de Bourgogne rattachés à des unités de recherche de l’Université de Franche-Comté

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Compte-rendu des conventions hors subvention :

1. Affaires-générales
2. Scolarité centrale
3. Recherche
4. Europe ANR
5. Atheneum