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Conseil d'administration du 23 septembre 2013

Procès verbal du Conseil d’Administration du 23 septembre 2013

 

Délibérations

Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 03 juillet 2013

Questions statutaires
Désignation des membres élus du Conseil d’Administration appelés à siéger dans la commission des statuts

Statuts de l’Université de Bourgogne Franche-Comté : méthode et calendrier
Calendrier
Méthode

Questions relatives aux ressources humaines
Campagne d’emploi 2014 enseignants-chercheurs, enseignants
Campagne d’emploi 2014 enseignants-chercheurs, BIATSS

SATT Grand-Est
Projet de convention bénéficiaire et ses annexes dont les statuts et le pacte d’actionnaires
Autorisation donnée au Président de l’université de Bourgogne de signer le pacte d’actionnaires et la convention
Désignation d’un représentant de l’université de Bourgogne pour siéger au Conseil d’Administration de la SATT

Présentation du schéma directeur du système d’information

Compte-rendu des travaux du CEVU du 13 septembre 2013 exerçant les compétences de la Commission de la formation et de la vie universitaire
Compte-rendu de la commission Vie de l’Etudiant du 04 septembre 2013

Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 06 septembre 2013
> Le référentiel commun des études-rentrée 2013 : mise à jour (statut AJAC notamment)
> Projets internationaux : 2 projets non diplômants
> Offre de formation rentrée 2013 : adoption des maquettes des Masters MEEF
> Demandes relatives à des diplômes d’université
> Demandes de modifications des fiches filières
Calendrier universitaire 2013/2014 : ajustements

Rapport des travaux du CS du 11 septembre 2013 exerçant les compétences de la Commission de la recherche
Demandes de financement déposées au titre du FEDER (financements européens)

Questions financières
Demande de décharge de responsabilité de l’agent comptable
Tarifs, Propositions d’attribution (subventions, prix), droits d’inscription (associations, colloques)
Sorties d’inventaire

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Liste des conventions et contrats approuvés par le Président de l’Université
Affaires générales
CEVU
Recherche
Europe ANR
Atheneum