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Conseil d'Administration du 25 novembre 2015

Verbatim du PV du 25 novembre 2015

Délibérations : 

Approbation du verbatim du Conseil d'Administration des 21 septembre et 20 octobre 2015
21 septembre 2015
20 octobre 2015

Questions financières
Tarifs, subventions et dons
Sorties d'inventaire

Travaux du Comité Technique (CT) du 19 novembre 2015
Politique indemnitaire BIATSS : année 2016
Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) : filière de l'AENES
Convergence des régimes indemnitaires

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 18 novembre 2015
Dossiers d'évaluation des IUT et des DUT – vague B (2017-2021)
Evaluation IUT Dijon-Auxerre
Evaluation IUT Chalon-sur-Saône
Evaluation IUT Le Creusot
Travaux de la Commission FSDIE du 9 novembre 2015
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 10 novembre 2015
Projets internationaux
Guide de la VAE pour l'obtention d'un diplôme d'ingénieur (ESIREM – ISAT - ITII)

Travaux de la Commission de la Recherche (CR)
Demandes de subventions déposées au titre du FEDER 2015
OSU THETA : demande de financement 2016
Création du GIS "Institut Inter-Régional de Santé Publique du Grand Est"
Création du GIS "Pôle Hospitalo-Universitaire de Pharmaco-imagerie de Dijon"

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention