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Conseil d'administration du 27 mai 2015

Verbatim du Conseil d'Administration du 27 mai 2015

 Délibérations

Approbation du verbatim du Conseil d'Administration du 25 mars 2015
Approbation du verbatim du Conseil d'Administration du 15 avril 2015

Questions financières
Organisation budgétaire en mode GBCP
Tarifs dérogatoires SEFCA
Tarifs, subventions et dons
Sorties d'inventaire

Élection du bureau de l'Université de Bourgogne

Compte-rendu des travaux du CT
du 23 avril 2015
Rattachement de l'IREDU (Institut de Recherche en Économie de l'Éducation) à l'ESPé
Composition de la Commission d'Avancement Local des Enseignants-Chercheurs (CALECHE)
du 13 mai 2015
Concessions de logements par nécessité absolue de service

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 13 mai 2015
Vie étudiante
Compte-rendu des travaux de la Commission Subventions culturelles du 12 mai 2015

Travaux de la Commission de la Pédagogie du 21 avril 2015
Proposition de modification des dispositions relatives au statut AJAC
Appel à projets " Equipements pédagogiques 2015 "
Projets internationaux
Diplôme d'université
Offre de formation rentrée 2015 - 1
Offre de formation rentrée 2015 - 2
Offre de formation rentrée 2015 - 3

Rentrée universitaire 2015
Calendrier universitaire 2015-2016
Procédures administratives et comptables pour l'année universitaire 2015-2016

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 26 mai 2015
Demande de financement exceptionnel zootechnie
Répartition des revenus d'exploitation
Nouveaux taux d'environnement pour les contrats "Recherche"

Questions relatives au patrimoine immobilier
Approbation du projet d'avenant n°1 au Contrat de Partenariat Public Privé (plan campus) et autorisation du président à signer

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention :
PFVU
PAJI
Pôle Culture
Pôle Recherche
SEFCA

Demande de subvention à l'agence de l'eau