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Conseil d'administration du 27 mars 2014

 Procès-verbal du 27 mars 2014

 

Délibérations

Approbation des procès-verbaux du Conseil d’Administration :

du 05 février 2014
du 19 février 2014

Questions statutaires

Élection du bureau de l’Université en application de l’article 14 des statuts de l’établissement
Désignation parmi les élus aux conseils de l’Université de représentants du personnel pour siéger au conseil du SUMPPS
Présentation du projet de centre de santé

Questions financières

Présentation du compte financier 2013
Tarifs, Propositions d’attribution (subventions, bourses, prix), droits d’inscription (associations, colloques), acceptation de dons
Sorties d’inventaire

Compte-rendu des travaux du CEVU du 17 mars 2014 exerçant les compétences de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)

Appel à projets Bonus Qualité Formation PRES 2014 : compte rendu des travaux de la Commission mixte ad hoc du 21 février 2014, répartition des crédits
Ouverture d’un Département Génie Civil - IUT Dijon-Auxerre : compléments de dossier - rentrée 2015

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 4 mars 2014 :
Appel à projets Ressources et Pratiques Pédagogiques Numériques (RPPN) 2014
Appel à projets Équipements pédagogiques 2014

Diplômes d’université :
Création du DU « Ferroviaire »
Réactivation du DU « Sexologie clinique »
Offre de formation : modifications de fiches filières - rentrées 2013 et 2014

Compte-rendu des travaux du CS du 26 mars 2014 exerçant les compétences de la Commission de la Recherche (CR)

Études doctorales : Répartition du « fonds doctorant »

Demandes de financements exceptionnels :
Cofinancement uB/INRA pour un équipement de la plateforme technologique DImaCell
Cofinancement uB/UFC d’une gratification de stage pour la création d’une base de données bibliométrique

Questions relatives aux Ressources Humaines

Mise en place de la Prime d’Encadrement Doctoral et de Recherche (PEDR)

Questions relatives au CHSCT du 10 mars 2014

Usage de la cigarette électronique

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Compte-rendu des conventions hors subvention :
PAJI
CFVU
Pôle international
Recherche
Europe ANR
Atheneum
Pôle Culture