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Conseil d'Administration du 3 avril 2013

puce-pdfProcès verbal du Conseil d’Administration du 3 avril 2013

puce-pdfRelevé des avis et délibérations du Conseil d’Administration du 3 avril 2013

 

Délibérations

puce-pdfApprobation des procès-verbaux du Conseil d’Administration des 6 février 2013 et 27 février 2013

Questions financières

puce-pdfApprobation du compte financier 2012 au vu du rapport des commissaires aux comptes, approbation de l’affectation des résultats et des provisions
puce-pdfCompte rendu et vote de la DBM1/2013. Vote du plafond global des emplois
puce-pdfRemboursement des frais de mission, de déplacement et d’hébergement
puce-pdfExamen et vote de divers tarifs, budgets et droits d’inscription de colloques, de propositions d’attribution de subventions et d’adhésions
puce-pdfSorties d’inventaire

Questions statutaires

puce-pdfModification des statuts de l’UFR des Sciences de la Vie, de la Terre et de l’Environnement
puce-pdfModification des statuts du Service Commun de Formations Continue et par Alternance
puce-pdfModification des statuts de la Passerelle

Questions relatives aux Ressources Humaines

puce-pdfDispositif de déroulement de carrière des personnels en CDI
puce-pdfRevalorisation des taux des indemnités des personnels BIATSS

Rapport des travaux du CEVU du 18 mars 2013

puce-pdfRapports d’activités de la Plate-Forme d’Insertion Professionnelle (PFIP) et du SIO
puce-pdfCompte-rendu des travaux de la Commission FSDIE du 5 février 2013
puce-pdfCompte-rendu de la Commission Vie de l’Etudiant du 6 février 2013
puce-pdfCompte-rendu de la Commission Subventions Culturelles du 11 mars 2013
puce-pdfAppel à projets Bonus Qualité Formation (BQF) PRES 2013 : compte-rendu des travaux de la Commission mixte ad hoc du 28 février 2013, répartition des crédits

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 5 mars 2013

puce-pdfAppel à projets Équipements pédagogiques 2013 : calendrier de gestion, procédure, définition des critères de sélection des projets
puce-pdfProjet d’ouverture d’un département « Génie Civil » à l’Institut Universitaire de Technologie de Dijon-Auxerre – site d’Auxerre - rentrée 2014
puce-pdfExamen des partenariats dans le cadre des Relations Internationales : conventions, modalités de gestion, droits spécifiques
puce-pdfOffre de formation – rentrée 2013 : fermeture de deux diplômes
puce-pdfDemandes relatives à des diplômes d’université
puce-pdfDemandes de modifications des modalités de contrôle des connaissances

Rapport des travaux du CS du 27 mars 2013

puce-pdfRépartition du « Fonds doctorants » pour l’année universitaire 2012-2013
puce-pdfAvis sur les demandes de financement FEDER

Constitution de la SATT Grand Est

puce-pdfApprobation des statuts et de la convention ANR

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

puce-pdfApprobation des conventions avec subvention
puce-pdfConvention constitutive du GIP

Compte-rendu des conventions hors subvention :

puce-pdfConventions affaires générales
puce-pdfConventions CEVU
puce-pdfConventions Recherche
puce-pdfConventions ANR
puce-pdfConventions RI
puce-pdfConventions Atheneum
puce-pdfConventions SUFCOB

Questions diverses

puce-pdfApprobation de la prise en charge par l’université de Bourgogne d’une facture CARLSON (billet d’avion aller et retour d’un étudiant étranger)