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Conseil d'administration du 3 juillet 2013

Procès verbal du Conseil d’Administration du 3 juillet 2013

 

Délibérations

Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 15 mai 2013

Avis de signature : contrat de partenariat Campus innovant

Questions relatives au Patrimoine Immobilier

Schéma Directeur Immobilier et d’Aménagement (SDIA)
Télécharger le document SDIA

Opération Campus : choix du partenaire pour la réalisation des projets : Reprise du dossier voté par le CA du 15 mai
1ère délibération
> 2ème délibération
Modification au dossier d’expertise du Datacenter
Avenant au dossier d’expertise de la chaufferie centrale du campus de Dijon-Montmuzard

SATT Grand-Est

SATT Grand-Est
Révision de la répartition de l’actionnariat

Rapport des travaux du CS des 22 mai et 21 juin 2013

22 mai 2013
BQR 2013 (programmes 1 et 4)
BQR PRES 2013
Demande de financement FEDER

21 juin 2013
Structuration de la Recherche à l’Université de Bourgogne
Demandes de financement

Questions financières

Présentation de la DBM2/2013
Modalités d’attribution de l’aide aux amortissements des composantes

PPI transversaux : examen du premier appel à projets :
1ère délibération
> 2ème délibération
Tarifs, Propositions d’attribution (subventions, bourses, prix), droits d’inscription (associations, colloques), acceptation de dons
Sorties d’inventaire
Admissions en non-valeur

Cadre juridique du rapprochement uB-UFC

Rapport des travaux du CT des 24 juin, 1er juillet et 2 juillet 2013

24 juin 2013
Projet de réorganisation des services

1er juillet 2013
Action sociale 2013
Mise en place d’une cellule d’écoute et d’analyse RPS (Risques Psycho-Sociaux)
Bilan annuel de prévention des risques professionnels 2012

2 juillet 2013 
Ecole supérieure du professorat et de l’éducation (ESPE)
Création de la composante

Primes d’intérêt général – Année 2012-2013

Questions relatives aux Ressources Humaines

Contingent de CRCT (Congés pour Recherches ou Conversions Thématiques) attribués au titre de l’établissement pour 2013/2014

Rapport des travaux du CEVU du 26 juin 2013

Compte-rendu des travaux de la Commission Vie de l’Etudiant du 27 mai 2013

Compte-rendu des Commissions FSDIE :
des 23 mai (site Le Creusot)
6 juin 2013

Compte-rendu de la commission de la pédagogie du 10 juin 2013
Demande de modification des conditions d’accès à la session de rattrapage pour les licences et masters 1 Droit et AES - rentrée 2013 - UFR Droit et Science Politique
Projets internationaux en lien avec le Pôle Relations internationales : 4 projets diplômants et 3 projets non diplômants :
Offre de formation rentrée 2013
Demandes relatives à des diplômes d’université
Modifications des fiches filières – Rentrée 2013
Calendrier universitaire 2013/2014 : examen des propositions des composantes : finalisation des travaux engagés au CEVU du 6 mai 2013

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

Approbation des conventions avec subvention

Compte-rendu des conventions hors subvention
Liste des conventions AG 
Liste des conventions CEVU
Liste des conventions Recherche
Liste des conventions Atheneum

Questions diverses

Avis sur la nomination du directeur de l’UTB
Création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel (UTB)
Création d’une salle dénommée « Jean TIROUFLET » à l’UFR Sciences et Techniques
Motion présentée par des formateurs de l’IUFM