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Conseil d'administration du 3 juillet 2014

Procès-verbal du 03 juillet 2014

 

Délibérations

Approbation du procès-verbal du Conseil d'Administration du 21 mai 2014

Questions statutaires

Modification des statuts du Service Commun de Formations Continue et par Alternance (SEFCA)

Questions financières

Présentation et vote du Budget rectificatif 2 (BR2)
Taux dérogatoire du remboursement des frais d'hébergement pour les missions des membres du CNU
Tarifs, Propositions d'attribution (subventions, prix), droits d'inscription (associations, colloques), acceptation de dons et demande de subvention
Sorties d'inventaire

Question relative aux Ressources Humaines

Préfiguration du Centre des Langues et des Cultures : équivalence horaire 2014/2015 pour l'enseignant porteur du projet

Questions relatives au patrimoine immobilier

Validation des adresses des bâtiments de l'Université
Déclaration d'inutilité des ensembles immobiliers suivants : Gymnase Maret / Station aquacole Saint-Usage

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

Présentation de la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Pôle Bourgogne Vigne et Vin
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne

Compte-rendu des conventions hors subvention
PAJI
CFVU
Recherche

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 25 juin 2014

Vie étudiante :
Compte rendu des travaux des commissions FSDIE :
du 2 juin 2014 :
Délibération 1
Délibération 2
du 19 juin 2014
Compte rendu des travaux de la Commission Vie de l'Étudiant du 5 juin 2014

Référentiel commun des études : Compte rendu du groupe de travail du 19 juin 2014 : reporté en septembre

Compte rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 12 juin 2014
Équipements pédagogiques 2014
Projets internationaux

Diplômes d'université
délibération 1
délibération 2
Offre de formation rentrées 2014 et 2015
Calendrier universitaire 2014-2015 : examen des propositions des composantes

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 02 juillet 2014
Demandes de financement déposées au titre du PARI (Plan d'Actions Régional pour l'Innovation)

Questions diverses
Avis sur la nomination du Directeur de l'Université pour Tous de Bourgogne (UTB)