Conseil d'adminstration du 08 juillet 2016

Verbatim du CA du 08 juillet 2016

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d'Administration du 31 mai 2016

Questions statutaires
Election du bureau de l'université en application de l'article 14 des statuts de l'établissement
Désignation de représentants de l'uB au conseil de direction de l'association "université fédérale Bourgogne Franche-Comté"

Questions relatives au patrimoine immobilier
Extension Pharmaco-imagerie Ircamat Sciences Mirande - CPER 2015-2020 – Dossier d'expertise

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) des 15 juin et 05 juillet 2016
Vie étudiante
Travaux de la Commission FSDIE du 2 juin 2016
Travaux de la Commission Vie de l'Etudiant du 7 juin 2016
Renouvellement de l'accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation (ESPE) de l'académie de Dijon
Certification C2i2e : renouvellement d'habilitation pour l'Université de Bourgogne
Soutenabilité de l'offre de formation : impacts sur le référentiel commun des études
Travaux des Commissions de la Pédagogie des 2 et 27 juin 2016
Projets internationaux
Période de césure : charte pour l'uB et modalités de gestion
Accréditation de l'offre de formation 2017-2021 : vote des fiches AOF
Délibération 1
Délibération 2
Référentiel commun des études 2016-2017
Offre de formation rentrée 2016
Délibération 1
Délibération 2
Délibération 3
Diplômes d'Université
Appel à projets "pédagogie numérique 2016"
Certificats d'Université : présentation du dispositif et expérimentation à la rentrée 2016
Paliers d'orientation
Calendrier universitaire 2016-2017 (CT du 21 juin 2016)
Préparation de la rentrée 2016 : Procédures administratives : complément de dates pour les VES (Validations des Etudes Supérieures)

Questions financières
Budget rectificatif n°2 (BR2)
Remboursement des frais de mission : modification de l'instruction du 16 janvier 2014
Admissions en non-valeur
Tarifs, subventions et dons
Sorties d'inventaire

Travaux du Comité Technique (CT) du 21 juin et du 7 juillet 2016
du 21 juin 2016
Présentation du bilan social 2015
Bilan de l'action sociale 2015 et projet 2016
Organisation du CFOAD
Convention cadre sur la gestion des études doctorales au sein de la COMUE UBFC
du 7 juillet 2016
Statuts de l'OCIM

Questions relatives aux ressources humaines
Contingent CRCT (Congés pour Recherches et Conversions Thématiques) attribués par l'établissement 2016-2017
Equivalence horaire pour des fonctions assurées par des personnels enseignants

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 20 juin 2016
Demandes de subvention FEDER
Répartition du "Fonds doctorant" année universitaire 2015-2016

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Convention cadre relative à l'OCIM
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention