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Conseil d’administration du 15 avril 2015

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Conseil d’administration du 15 avril 2015

Verbatim du Conseil d’Administration du 15 avril 2015

Délibérations

Questions financières
Rapport de gestion 2014 de l’ordonnateur
Rapport annuel de performance 2014
Constitution d’une provision
Programme d’investissement et ouverture de PPI
Budget rectificatif 1
Plafond d’emplois
Tarifs, subventions et dons

Désignation de 8 représentants de l’Université de Bourgogne pour siéger au Conseil d’Administration provisoire de la COMUE “Université Bourgogne Franche-Comté”

Composition du Comité d’orientation “Stratégie du numérique”

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 02 avril 2015
Compte-rendu des travaux de la commission FSDIE du 27 mars 2015

Compte rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 30 mars 2015
   Diplômes d’université :
       Modifications apportées au DU “Gestion des risques psychosociaux au travail”
       Création du DU “Droit de l’espace rural”

   Offre de formation rentrée 2015 :
       Modifications du master “Juriste des collectivités territoriales””
       Ouverture d’un parcours “Droit rural”

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Compte-rendu des conventions hors subvention :
PAJI
Pôle Recherche
Service Europe-ANR
Pôle Culture

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