Élections aux conseils des composantes
> Arrêté électoral d'organisation des élections aux conseils des composantes (12 février 2021)
Annulation des élections aux conseils des composantes :
> Arrêté d'annulation des élections des conseils de composantes de l'université de Bourgogne (22 octobre 2020)
> Bordereau d'accompagnement adressé au rectorat (23 octobre 2020)
> Arrêté électoral d'organisation des élections aux conseils des composantes (6 octobre 2020)
> Arrêté électoral rectificatif relatif aux élections des conseils de composantes (12 octobre 2020)
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