Conseil d’administration du 28 septembre 2021

Verbatim CA 28 septembre 2021

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des :
1. 6 juillet
2. 20 juillet
3. 2 septembre 2021
Questions statutaires
4. Modifications des statuts de l’INSPÉ
5. Modifications des statuts de l’UFR des Sciences de Santé
6. Modifications des statuts de l’IUT Dijon-Auxerre
Questions financières
7. Orientations budgétaires au titre de l’exercice 2022
8. Demandes d’admission en non-valeur
9. Conditions et critères retenus pour accorder une réduction tarifaire des frais de formation professionnelle aux apprenants en autofinancement (SEFCA)
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 7 septembre 2021)
10. Campagne d’emplois pour l’année 2022, des personnels enseignants et enseignants-chercheurs
11. Campagne d’emplois pour l’année 2022, des personnels BIATSS
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 13 septembre 2021
Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 3 septembre 2021 :
12. Projets internationaux
13. Référentiel commun des études 2021-2022
14. Adaptation des modalités d’examen des 1er et 2nd semestres 2021-2022
15. Offre de formation 2021-2022 : Schéma directeur des BUT 1^ère année : organisation des études, types de parcours et fiches filières
16. Offre de formation 2022-2023  : Demande de labellisation FSS – DU Commercialisation Ecoresponsable – IUT Le Creusot
17. Offre de formation 2021-2022 : Modification de fiches filières
18. Offre de formation 2021-2022 : Modification de DU
19. DU-DIU-formations courtes de l’UMDPC Santé : demandes de création et de modification
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 15 septembre 2021
20. Demandes de subventions FEDER
21. Demandes de subventions REGION
22. Tarifs, subventions et dons – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention