Délibérations :
1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 18 octobre 2022
2. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 8 novembre 2022
3. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 22 novembre 2022
Questions financières
4. Budget rectificatif n° 2 – Exercice 2022
5. Recettes fléchées Exercice 2023
6. Structure budgétaire 2023
7. Budget initial 2023
8. Contrôle interne financier : présentation annuelle des cartographies des risques et plans d’action des processus financiers de l’Université de Bourgogne – Année 2022
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 29 novembre 2022)
9. Additif à la campagne d’emplois pour l’année 2023 des personnels enseignants et enseignants-chercheurs,
10. Additif à la campagne d’emplois pour l’année 2023 des personnels BIATSS
11. Prévisions de recrutement BIATSS pour l’année 2023
12. Principes de répartition de la composante fonctionnelle (C2) du régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) au titre de l’année 2022-2023
13. Rapport social unique pour l’année 2021
14. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 5 décembre 2022
Documents liés à la délibération 14
Travaux de la commission CVEC du 17 octobre 2022,
Travaux de la commission de la vie étudiante du 19 octobre 2022 et les propositions de labellisation et délabellisaition d’associations
Travaux de la commission subventions culturelles du 7 novembre 2022 et la ventilation budgétaire des crédits accordés aux associations
Travaux de la commission FSDIE du 9 novembre 2022 et la ventilation budgétaire des crédits accordés aux associations
Travaux de la commission de la pédagogie du 17 novembre 2022
Semestre Réo (second semestre) :
Bilan 2021-2022
Modification de la maquette 2022-2023
Offre de formation – session 2023 :
Demande de modification de la mention de rattachement du parcours Droit rural tenant compte de l’évolution de la réglementation concernant le diplôme supérieur de notariat (parcours initialement rattaché à Droit Notarial).
Nouvelle mention envisagée : Droit des affaires.
Master mention Lettres : nouvelles fiches filières pour les 3 parcours de M2 suite au redéploiement de l’offre au niveau M1 à la rentrée 2022 – UFR Lettres et philosophie : Métiers du livre
Recherche en littératures (histoire et valeurs)
Recherche-création et écritures
Master mention géographie, aménagement, environnement et développement : nouvelle fiche filière pour le M2 parcours changement climatique CClimat suite à la création du M1 à la rentrée 2022 – UFR Sciences Humaines
Projet d’ouverture du PASS sur le site d’Auxerre
Projets internationaux
Conventions pédagogiques
15. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 5 décembre 2022
Travaux de la commission de la pédagogie du 17 novembre 2022
Offre de formation – session 2023 :
Accès en 1ère année de Licence-DEUST-PASS-BUT : vote des capacités d’accueil, critères généraux d’examen des vœux et autres paramétrages Parcoursup
Accès en Master 1 : vote des capacités d’accueil, des modalités de candidatures et des critères d’examen des dossiers
16. Plan de sobriété énergétique de l’Université de Bourgogne
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 6 décembre 2022
17. Validation des demandes de financement portées par l’université de Bourgogne et déposées par les laboratoires dans le cadre du dispositif régional pour 2023 : Dispositifs Amorçage, Envergure et Accueil de Nouvelles Équipes de Recherche
18. Campagne BQR 2023 : Attribution des subventions du Programme 1 « Colloques, congrès et journées d’études »
19. Campagne BQR 2023 : Attribution des subventions du Programme 3 « Recherche en Réseau »
20. Demandes de subventions Recherche
21. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
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Délibérations :
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1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 18 octobre 2022
2. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 8 novembre 2022
3. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 22 novembre 2022
Questions financières
4. Budget rectificatif n° 2 – Exercice 2022
5. Recettes fléchées Exercice 2023
6. Structure budgétaire 2023
7. Budget initial 2023
8. Contrôle interne financier : présentation annuelle des cartographies des risques et plans d'action des processus financiers de l'Université de Bourgogne – Année 2022
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 29 novembre 2022)
9. Additif à la campagne d’emplois pour l'année 2023 des personnels enseignants et enseignants-chercheurs,
10. Additif à la campagne d’emplois pour l’année 2023 des personnels BIATSS
11. Prévisions de recrutement BIATSS pour l'année 2023
12. Principes de répartition de la composante fonctionnelle (C2) du régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) au titre de l'année 2022-2023
13. Rapport social unique pour l'année 2021
14. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 5 décembre 2022
Documents liés à la délibération 14
Travaux de la commission CVEC du 17 octobre 2022,
Travaux de la commission de la vie étudiante du 19 octobre 2022 et les propositions de labellisation et délabellisaition d'associations
Travaux de la commission subventions culturelles du 7 novembre 2022 et la ventilation budgétaire des crédits accordés aux associations
Travaux de la commission FSDIE du 9 novembre 2022 et la ventilation budgétaire des crédits accordés aux associations
Travaux de la commission de la pédagogie du 17 novembre 2022
Semestre Réo (second semestre) :
Bilan 2021-2022
Modification de la maquette 2022-2023
Offre de formation - session 2023 :
Demande de modification de la mention de rattachement du parcours Droit rural tenant compte de l’évolution de la réglementation concernant le diplôme supérieur de notariat (parcours initialement rattaché à Droit Notarial).
Nouvelle mention envisagée : Droit des affaires.
Master mention Lettres : nouvelles fiches filières pour les 3 parcours de M2 suite au redéploiement de l’offre au niveau M1 à la rentrée 2022 – UFR Lettres et philosophie : Métiers du livre
Recherche en littératures (histoire et valeurs)
Recherche-création et écritures
Master mention géographie, aménagement, environnement et développement : nouvelle fiche filière pour le M2 parcours changement climatique CClimat suite à la création du M1 à la rentrée 2022 – UFR Sciences Humaines
Projet d’ouverture du PASS sur le site d’Auxerre
Projets internationaux
Conventions pédagogiques
15. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 5 décembre 2022
Travaux de la commission de la pédagogie du 17 novembre 2022
Offre de formation - session 2023 :
Accès en 1ère année de Licence-DEUST-PASS-BUT : vote des capacités d'accueil, critères généraux d'examen des vœux et autres paramétrages Parcoursup
Accès en Master 1 : vote des capacités d’accueil, des modalités de candidatures et des critères d'examen des dossiers
16. Plan de sobriété énergétique de l’Université de Bourgogne
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 6 décembre 2022
17. Validation des demandes de financement portées par l’université de Bourgogne et déposées par les laboratoires dans le cadre du dispositif régional pour 2023 : Dispositifs Amorçage, Envergure et Accueil de Nouvelles Équipes de Recherche
18. Campagne BQR 2023 : Attribution des subventions du Programme 1 "Colloques, congrès et journées d’études"
19. Campagne BQR 2023 : Attribution des subventions du Programme 3 "Recherche en Réseau"
20. Demandes de subventions Recherche
21. Tarifs, subventions et dons - Sorties d’inventaire - Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention