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Conseil d’Administration du 9 juillet 2020

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Conseil d’Administration du 9 juillet 2020

Verbatim du CA du 9 juillet 2020

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des :
12 mars 2020
10 avril 2020

Travaux du Comité Technique (CT) du 24 juin 2020
Bilan de l’action sociale pour l’année 2019 et projet pour l’année 2020
Création du service « Prospective et qualité RH » au sein du pôle des Ressources humaines
Modalités du télétravail à l’université de Bourgogne

Questions statutaires
Avis sur la nomination du Directeur du Service commun de formations continue et par alternance (SEFCA)
Désignation de représentants au sein de différents conseils et commissions :

  • Conseil documentaire du service commun de documentation (SCD)
  • Conseil des sports du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS)
  • Conseil de gestion de l’Institut de Recherche En Mathématiques (IREM)
  • Commission d’Appel d’Offres
  • Commission des statuts
  • Sous-commission budget et investissement
  • Commission des moyens du Service Commun de Formation Continue et d’Alternance (SEFCA)
  • Comité d’orientation stratégique du numérique (COSNUM)
  • Commission « Europe et international »
  • Commission « Biodiversité et campus »
  • Commission de vie étudiante et de campus (CVEC)

Désignation d’un établissement d’enseignement secondaire pour siéger en tant que personnalité extérieure à la Commission de la Formation Vie Universitaire

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)
Du 16 juin 2020
Modification de la fixation des bornes universitaires pour l’année 2019-2020
Préparation de la rentrée 2020 : restitution des travaux du groupe de travail dédié et validation de la note de cadrage de la rentrée
Offre de formation rentrée 2020 : Réforme des études de Santé : fiches filières PASS et L.AS
Offre de formation rentrée 2020 : Composantes : demandes de modifications des fiches filières
Offre de formation rentrée 2020 : UMDPC-Santé : demande d’ouverture du DE IPA mention psychiatrie et santé mentale, demandes d’ouverture et de modifications de DU et DIU
Projets internationaux
Fixation des bornes, des périodes de suspension des cours et d’inscription pour l’année universitaire 2020-2021
Du 7 juillet 2020
Ouverture d’un département d’IUT « Informatique » à Nevers – rentrée 2021
Offre de formation rentrée 2020 : Réforme des études de Santé : fiche filière PASS
Offre de formation rentrée 2020 : Composantes : demandes de modifications des fiches filières
Offre de formation rentrée 2020 : UMDPC-Santé : demandes d’ouverture et de modifications de DU
Projets internationaux
Calendrier universitaire 2020-2021 : étude des propositions des composantes

Procédures comptables et critères applicables pour les demandes de remboursement et d’exonération au titre de l’année 2020-2021

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 15 juin 2020
Validation des demandes de financement déposées par les plateformes dans le cadre du dispositif régional pour 2020
Demandes de subventions

Questions financières
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
Acceptation du legs de Madame LEVY
Approbation d’une motion

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Verbatim du CA du 9 juillet 2020

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des :
12 mars 2020
10 avril 2020

Travaux du Comité Technique (CT) du 24 juin 2020
Bilan de l’action sociale pour l'année 2019 et projet pour l’année 2020
Création du service "Prospective et qualité RH" au sein du pôle des Ressources humaines
Modalités du télétravail à l’université de Bourgogne

Questions statutaires
Avis sur la nomination du Directeur du Service commun de formations continue et par alternance (SEFCA)
Désignation de représentants au sein de différents conseils et commissions :

  • Conseil documentaire du service commun de documentation (SCD)
  • Conseil des sports du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS)
  • Conseil de gestion de l'Institut de Recherche En Mathématiques (IREM)
  • Commission d'Appel d'Offres
  • Commission des statuts
  • Sous-commission budget et investissement
  • Commission des moyens du Service Commun de Formation Continue et d'Alternance (SEFCA)
  • Comité d'orientation stratégique du numérique (COSNUM)
  • Commission "Europe et international"
  • Commission "Biodiversité et campus"
  • Commission de vie étudiante et de campus (CVEC)

Désignation d'un établissement d'enseignement secondaire pour siéger en tant que personnalité extérieure à la Commission de la Formation Vie Universitaire

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)
Du 16 juin 2020
Modification de la fixation des bornes universitaires pour l’année 2019-2020
Préparation de la rentrée 2020 : restitution des travaux du groupe de travail dédié et validation de la note de cadrage de la rentrée
Offre de formation rentrée 2020 : Réforme des études de Santé : fiches filières PASS et L.AS
Offre de formation rentrée 2020 : Composantes : demandes de modifications des fiches filières
Offre de formation rentrée 2020 : UMDPC-Santé : demande d’ouverture du DE IPA mention psychiatrie et santé mentale, demandes d'ouverture et de modifications de DU et DIU
Projets internationaux
Fixation des bornes, des périodes de suspension des cours et d’inscription pour l’année universitaire 2020-2021
Du 7 juillet 2020
Ouverture d’un département d’IUT "Informatique" à Nevers - rentrée 2021
Offre de formation rentrée 2020 : Réforme des études de Santé : fiche filière PASS
Offre de formation rentrée 2020 : Composantes : demandes de modifications des fiches filières
Offre de formation rentrée 2020 : UMDPC-Santé : demandes d’ouverture et de modifications de DU
Projets internationaux
Calendrier universitaire 2020-2021 : étude des propositions des composantes

Procédures comptables et critères applicables pour les demandes de remboursement et d’exonération au titre de l’année 2020-2021

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 15 juin 2020
Validation des demandes de financement déposées par les plateformes dans le cadre du dispositif régional pour 2020
Demandes de subventions

Questions financières
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
Acceptation du legs de Madame LEVY
Approbation d'une motion

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