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Conseil d’Administration du 16 mars 2022

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Conseil d’Administration du 16 mars 2022

Verbatim du CA du 16 mars 2022

Délibérations :

Questions statutaires
1 Élection du Bureau de l’université de Bourgogne
Questions financières
2 Approbation du compte financier 2021 au vu du rapport des Commissaires aux Comptes Approbation de l’affectation des résultats et des provisions
3 Marché pour la certification des comptes annuels 2022-2027
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 9 mars 2022)
4 Projet d’action sociale pour l’année 2022
5 IFSE : Revalorisation du corps des assistants de service social au 1er janvier 2022
6 Répartition du contingent de promotions internes dans le corps des professeurs des universités pour les maîtres de conférences au titre des années 2021 et 2022 (repyramidage)
7 Régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) : principes de répartition de la prime individuelle
8 Mise à jour de la cartographie des logements concédés par nécessité absolue de service 
9 Élections professionnelles 2022 : part des femmes et des hommes composant l’effectif représenté au CSA et à la CPE au 1er janvier 2022
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 1er mars 2022
Travaux de la commission de la pédagogie du 8 février 2022
10 Réforme de études de santé : actualisation du processus de sélection PASS / LAS pour l’accès en 2e année des études de Médecine, Pharmacie, Odontologie, Maïeutique ou Kinésithérapie
11 Réforme de études de santé : attendus pour le dispositif Passerelles
12 Travaux de la Commission de la Vie Étudiante du 1er février 2022
13 Travaux de la commission FSDIE du 25 janvier 2022
14 Accès en Master 1 : calendrier des candidatures pour les candidats nationaux session 2022
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 3 mars 2022
15 Campagne BQR 2022 – Programme 2 – Allocations postdoctorales : Attribution des subventions
16 Deuxième appel de la campagne BQR 2022 – Programme 3 – Recherche en Réseau : attribution des subventions
17 Demandes de subventions Recherche
18 Tarifs, subventions et dons – Catalogue des ouvrages des EUD – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des marchés passés en 2021
Compte-rendu des conventions hors subvention

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Verbatim du CA du 16 mars 2022

Délibérations :

Questions statutaires
1 Élection du Bureau de l'université de Bourgogne
Questions financières
2 Approbation du compte financier 2021 au vu du rapport des Commissaires aux Comptes Approbation de l'affectation des résultats et des provisions
3 Marché pour la certification des comptes annuels 2022-2027
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 9 mars 2022)
4 Projet d’action sociale pour l'année 2022
5 IFSE : Revalorisation du corps des assistants de service social au 1er janvier 2022
6 Répartition du contingent de promotions internes dans le corps des professeurs des universités pour les maîtres de conférences au titre des années 2021 et 2022 (repyramidage)
7 Régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) : principes de répartition de la prime individuelle
8 Mise à jour de la cartographie des logements concédés par nécessité absolue de service 
9 Élections professionnelles 2022 : part des femmes et des hommes composant l'effectif représenté au CSA et à la CPE au 1er janvier 2022
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 1er mars 2022
Travaux de la commission de la pédagogie du 8 février 2022
10 Réforme de études de santé : actualisation du processus de sélection PASS / LAS pour l’accès en 2e année des études de Médecine, Pharmacie, Odontologie, Maïeutique ou Kinésithérapie
11 Réforme de études de santé : attendus pour le dispositif Passerelles
12 Travaux de la Commission de la Vie Étudiante du 1er février 2022
13 Travaux de la commission FSDIE du 25 janvier 2022
14 Accès en Master 1 : calendrier des candidatures pour les candidats nationaux session 2022
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 3 mars 2022
15 Campagne BQR 2022 - Programme 2 - Allocations postdoctorales : Attribution des subventions
16 Deuxième appel de la campagne BQR 2022 - Programme 3 - Recherche en Réseau : attribution des subventions
17 Demandes de subventions Recherche
18 Tarifs, subventions et dons – Catalogue des ouvrages des EUD - Sorties d’inventaire - Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des marchés passés en 2021
Compte-rendu des conventions hors subvention

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