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Conseil d’Administration du 22 novembre 2022

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Conseil d’Administration du 22 novembre 2022

Verbatim du CA du 22 novembre 2022

Délibérations :

1_ Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 27 septembre 2022

Questions statutaires

2_ Désignation de représentants au sein du Conseil du Numérique :

  • Un représentant du conseil d’administration ou son suppléant désignés en son sein ;
  • Deux informaticiens de composantes et de services ou leurs suppléants désignés par le conseil d’administration, dont un titulaire et un suppléant issus d’un site territorial, après appel à candidatures auprès des composantes, services et sites territoriaux.

Questions financières

3_ Demandes d’admission en non-valeur et remises gracieuses

4_ Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 8 novembre 2022

  • 1.Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 17 octobre 2022
  • 1.1.Santé : Processus de sélection PASS/L.AS 2022-2023 ET Annexe aux fiches filières des L.AS : éléments spécifiques à la mineure santé de licence avec option accès santé
  • 1.2.Conventions pédagogiques
  • 1.3.Projets internationaux
  • 2.Compte-rendu des travaux de la Commission du FSDIE du 20 septembre 2022

5_ HCERES : projets des unités de recherche

6_ Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne Compte-rendu des conventions hors subvention

Compte-rendu des conventions hors subvention

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Verbatim du CA du 22 novembre 2022

Délibérations :

1_ Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 27 septembre 2022

Questions statutaires

2_ Désignation de représentants au sein du Conseil du Numérique :

  • Un représentant du conseil d'administration ou son suppléant désignés en son sein ;
  • Deux informaticiens de composantes et de services ou leurs suppléants désignés par le conseil d'administration, dont un titulaire et un suppléant issus d'un site territorial, après appel à candidatures auprès des composantes, services et sites territoriaux.

Questions financières

3_ Demandes d'admission en non-valeur et remises gracieuses

4_ Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 8 novembre 2022

  • 1.Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 17 octobre 2022
  • 1.1.Santé : Processus de sélection PASS/L.AS 2022-2023 ET Annexe aux fiches filières des L.AS : éléments spécifiques à la mineure santé de licence avec option accès santé
  • 1.2.Conventions pédagogiques
  • 1.3.Projets internationaux
  • 2.Compte-rendu des travaux de la Commission du FSDIE du 20 septembre 2022

5_ HCERES : projets des unités de recherche

6_ Tarifs, subventions et dons - Sorties d’inventaire - Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne Compte-rendu des conventions hors subvention

Compte-rendu des conventions hors subvention

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