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Conseil d’administration du 29 avril 2019

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Conseil d’administration du 29 avril 2019

Verbatim CA du 29 avril 2019
Délibérations :
Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des 14 mars et 25 mars 2019
14 mars 2019
25 mars 2019
Élection d’une personnalité extérieure au Conseil d’Administration de l’université de Bourgogne dans la catégorie 5 : représentant des établissements publics de santé de Bourgogne, désignée après appel public à candidature
Questions statutaires
Modification des statuts du SEFCA
Modification des statuts de l’UFR des Sciences de Santé
Modification des statuts de l’UFR Droit, Sciences Économique et Politique
Modification des statuts du site universitaire de Mâcon
Modification des statuts du site universitaire de Chalon-sur-Saône
Questions financières
Remboursement forfaitaire des frais d’hébergement des agents partant en mission
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire
Contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) : composition de la commission uB
Exonération des droits d’inscription des étudiants étrangers en mobilité internationale
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

 

 

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Verbatim CA du 29 avril 2019
Délibérations :
Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des 14 mars et 25 mars 2019
14 mars 2019
25 mars 2019
Élection d'une personnalité extérieure au Conseil d'Administration de l'université de Bourgogne dans la catégorie 5 : représentant des établissements publics de santé de Bourgogne, désignée après appel public à candidature
Questions statutaires
Modification des statuts du SEFCA
Modification des statuts de l'UFR des Sciences de Santé
Modification des statuts de l'UFR Droit, Sciences Économique et Politique
Modification des statuts du site universitaire de Mâcon
Modification des statuts du site universitaire de Chalon-sur-Saône
Questions financières
Remboursement forfaitaire des frais d'hébergement des agents partant en mission
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire
Contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) : composition de la commission uB
Exonération des droits d’inscription des étudiants étrangers en mobilité internationale
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

 

 

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