Verbatim CA 9 avril 2024 (en attente de validation)
Délibérations :
1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 11 mars 2024
2. Sortie de l’université de Bourgogne de la communauté d’établissement « université Bourgogne Franche-Comté »
Questions statutaires
3. Élections de représentants au sein de différents conseils et commissions :
– Conseil documentaire du service commun de documentation (SCD)
– Conseil des sports du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS)
– Conseil de gestion de l’Institut de Recherche En Mathématiques (IREM)
– Commission d’Appel d’Offres
– Commission des statuts
– Commission « Europe et international »
– Commission Fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes (FSDIE)
Questions financières
4. Tarifs de formation continue et par apprentissage
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 25 mars 2024
5. Demande d’accréditation du diplôme de formation approfondie en sciences odontologie
6. Tarifs, subventions et dons – Catalogue des EUD – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention :
Compte-rendu des conventions hors subvention
Compte-rendu des marchés passés en 2023
7. Motion
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Verbatim CA 9 avril 2024 (en attente de validation)
Délibérations :
1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 11 mars 2024
2. Sortie de l'université de Bourgogne de la communauté d'établissement "université Bourgogne Franche-Comté"
Questions statutaires
3. Élections de représentants au sein de différents conseils et commissions :
- Conseil documentaire du service commun de documentation (SCD)
- Conseil des sports du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS)
- Conseil de gestion de l'Institut de Recherche En Mathématiques (IREM)
- Commission d'Appel d'Offres
- Commission des statuts
- Commission "Europe et international"
- Commission Fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes (FSDIE)
Questions financières
4. Tarifs de formation continue et par apprentissage
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 25 mars 2024
5. Demande d'accréditation du diplôme de formation approfondie en sciences odontologie
6. Tarifs, subventions et dons – Catalogue des EUD - Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention :
Compte-rendu des conventions hors subvention
Compte-rendu des marchés passés en 2023
7. Motion