COVID-19
Nominations
- Arrêté de nomination Directeur de l'IREM (16 novembre 2021)
- Arrêté de nomination Directrice des Editions Universitaires de Dijon (EUD) (9 mars 2021)
- Extrait du compte-rendu de séance du Conseil de l'institut supérieur de l'automobile et des transports relatif à l'élection au poste de directeur de l'ISAT (10 décembre 2020)
- Arrêté de nomination du Président du Conseil Académique en formation restreinte (16 mars 2021)
- Arrêté de nomination Directeur de l'Atheneum chargé des fonctions d'exploitant du café de l'Atheneum (9 mars 2020)
- Arrêté de nomination Directrice du centre des langues et des cultures pour tous (9 octobre 2017)
- Arrêté de nomination pour la circonscription Pharmacie (12 septembre 2017)
Vie sur le campus (déplacements, circulation, accès aux bâtiments…)
- Arrêté relatif au stationnement sur le campus universitaire le 26 septembre 2022 « Journée anniversaire des 300 ans de l'Université de Bourgogne » (20 septembre 2022)
- Arrêté portant régulation de la circulation sur l'avenue Savary le 02 février 2022 (10 janvier 2022)
- Arrêté de réglementation d’accès au 4e étage du bâtiment Sciences Gabriel (7 avril 2014)
- Délibération : plan de circulation du campus (CA du 12 juillet 2012)
Organes délibératifs (compositions et élections)
Section disciplinaire
- Arrêté relatif à la composition de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers (6 décembre 2021)
- Délibération portant désignation des membres de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers (CACP) (6 décembre 2021)
- Arrêté relatif à la composition de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et enseignants (12 octobre 2020)
- Délibération portant désignation des membres de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et des personnels exerçant des fonctions d'enseignements (CACP) (12 octobre 2020)
- Élections du Président et du Président suppléant de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et des personnels exerçant des fonctions d'enseignement (PV) (12 octobre 2020)
- Élections du Président et des vice-présidents de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers (PV) (12 octobre 2020)
Commission paritaire d'établissement
- Arrêté fixant le calendrier des élections à la CPE (22 septembre 2022)
- Arrêté fixant le calendrier des élections à la CCP AC (22 septembre 2022)
- Arrêté fixant les parts respectives de femmes et d'hommes composant les effectifs pris en compte au 1er janvier 2022 pour la détermination du nombre de représentants du personnel par catégorie dans chacun des groupes, en vue des élections à la CPE de décembre 2022 (17 mars 2022)
- Arrêté relatif à la composition de la Commission Paritaire d'Etablissement de l'université de Bourgogne suite aux élections du 9 décembre 2021 (11 février 2022)
- Arrêté relatif aux résultats des élections de la Commission Paritaire d'Etablissement de l'Université de Bourgogne (10 décembre 2021)
- Arrêté relatif à la prorogation du mandat de la Commission Paritaire d'Etablissement de l'Université de Bourgogne (22 novembre 2021)
- Arrêté fixant la liste des organisations syndicales autorisées à participer au scrutin de l'élection des représentants du personnel à la Commission Paritaire d'Etablissement de l'université de Bourgogne (10 novembre 2021)
- Arrêté fixant les modalités d'organisation de l'élection des représentants à la Commission Paritaire d'Etablissement de l'université de Bourgogne (8 octobre 2021)
- Arrêté relatif au calendrier des opérations électorales en vue du renouvellement de la Commission Paritaire d'Etablissement (CPE) de l'Université de Bourgogne (21 septembre 2021)
- Arrêté portant sur la fixation des parts respectives de femmes et d'hommes composant les effectifs pris en compte au 1er janvier 2021 pour la détermination du nombre de représentants du personnel par catégorie dans chacun des groupes (17 mars 2021)
- Arrêté portant annulation des élections CPE du 10 décembre 2020 (28 novembre 2020)
Conseil académique
Délibération 1 : Approbation du procès-verbal du Conseil Académique du 24 mai 2022 (13 septembre 2022)
Procès verbal du Conseil Académique en formation plénière du 24 mai 2022
Délibération 2 : élection des représentants des étudiants du CAC pour siéger à la commission CVEC (13 septembre 2022)
Délibération 1 : Approbation du procès-verbal du Conseil Académique du 3 mai 2022 (24 mai 2022)
Délibération 2 : élection à la Vice-Présidence du Conseil Académique (24 mai 2022)
Délibération 1 : Approbation du procès-verbal du Conseil Académique du 1er mars 2022 (3 mai 2022)
Délibération : Approbation du procès-verbal du Conseil Académique du 6 décembre 2021 (27 janvier 2022)
Procès-verbal du conseil académique en formation plénière (séance du du 6 décembre 2021)
Délibération : Approbation du procès-verbal du Conseil Académique du 14 septembre 2021 (6 décembre 2021)
Procès-verbal du conseil académique en formation plénière (séance du du 14 septembre 2021)
Délibération : Approbation du procès-verbal du Conseil Académique du 16 mars 2021 (14 septembre 2021)
Procès-verbal du conseil académique en formation plénière (séance du du 16 mars 2021)
Délibération : Approbation du procès-verbal du Conseil Académique du 7 décembre 2020 (16 mars 2021)
Délibération 1 : Modalités spécifiques d'enregistrement et de conservation des débats ou échanges du Conseil Académique (CAc) qui se tient en distanciel (7 décembre 2020)
Délibération 2 : Approbation du procès-verbal du Conseil Académique du 15 septembre 2020 (7 décembre 2020)
Procès-verbal du Conseil Académique en formation plénière (séance du 15 septembre 2020)
Délibération : Élection à la Vice-Présidence étudiante du Conseil Académique de l'Université de Bourgogne (16 octobre 2020)
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