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Autres arrêtés et délibérations

Autres arrêtés et délibérations

COVID-19

Arrêté n°2 portant sur les mesures relatives au Covid-19 à l’université de Bourgogne (11 septembre 2020)

Arrêté portant sur les consignes en période de Covid à l’attention des usagers de l’université de Bourgogne (1er septembre 2020)

Nominations

Arrêté de nomination du Président du Conseil Académique en formation restreinte (1er septembre 2020)

Arrêté de nomination Directeur de l’Atheneum chargé des fonctions d’exploitant du café de l’Atheneum (9 mars 2020)

Arrêté de nomination Directrice du centre des langues et des cultures pour tous (9 octobre 2017)

Arrêté de nomination pour la circonscription Pharmacie (12 septembre 2017)

Arrêté de nomination Directeur de l’IREM (4 septembre 2017)

Vie sur le campus (déplacements, circulation, accès aux bâtiments…)

Arrêté portant régulation de la circulation sur l’avenue Savary le 22 janvier 2020 (12 décembre 2019)

Arrêté relatif à la circulation sur le campus universitaire (manifestation SAITEN-Dijon 12 et 13 octobre 2019) (25 juin 2019)

Arrêté de réglementation d’accès au 4e étage du bâtiment Sciences Gabriel (7 avril 2014)

Délibération : plan de circulation du campus (CA du 12 juillet 2012)

Compositions et élections

  • Section disciplinaire

Arrêté relatif à la composition de la section disciplinaire compétente à l’égard des usagers (12 octobre 2020)

Arrêté relatif à la composition de la section disciplinaire compétente à l’égard des enseignants-chercheurs et enseignants (12 octobre 2020)

Délibération portant désignation des membres de la section disciplinaire compétente à l’égard des enseignants-chercheurs et des personnels exerçant des fonctions d’enseignements (CACP) (12 octobre 2020)

Délibération portant désignation des membres de la section disciplinaire compétente à l’égard des usagers (CACP) (12 octobre 2020)

Élections du Président et du Président suppléant de la section disciplinaire compétente à l’égard des enseignants-chercheurs et des personnels exerçant des fonctions d’enseignement (PV) (12 octobre 2020)

Élections du Président et des vice-présidents de la section disciplinaire compétente à l’égard des usagers (PV) (12 octobre 2020)

  • Commission paritaire d’établissement

Arrêté relatif au calendrier des opérations électorales en vue du renouvellement de la Commission Paritaire d’Etablissement (CPE) de l’Université de Bourgogne (21 septembre 2020)

  • Campagne emplois

Arrêté relatif à un emploi de Maître de Conférences à pourvoir (campagne d’emplois 2020) (5 décembre 2019)

  • Comité électoral consultatif

Composition du Comité Électoral Consultatif (CEC) (14 novembre 2019)

  • Conseil académique

Délibération : Élection à la Vice-Présidence étudiante du Conseil Académique de l’Université de Bourgogne (16 octobre 2020)

Arrêté de composition de la formation du conseil académique compétente pour l’examen des questions individuelles relatives aux enseignants-chercheurs autres que les professeurs des universités (25 mars 2019)

  • Comité technique

Arrêté fixant les parts des femmes et d’hommes composant les effectifs pris en compte pour le renouvellement du CT de l’UB. (25 mai 2018)

  • Commission des statuts

Composition de la nouvelle commission des statuts de l’université de Bourgogne (10 mai 2017)

Téléchargement

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