Verbatim du CA du 10 avril 2017
Délibérations
Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 9 mars 2017
Approbation du contrat de site Bourgogne Franche-Comté 2017-2022
Questions statutaires
Désignation de deux étudiants élus du CA appelés à siéger dans la commission des statuts
Avis sur la nomination du Directeur du service commun de formations continue et par alternance (SEFCA) conformément à ses statuts
Questions financières
Tarifs, subventions et dons
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Convention financement AES
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention