Procès verbal du Conseil d’Administration du 3 juillet 2013
Délibérations
Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 15 mai 2013
Avis de signature : contrat de partenariat Campus innovant
Questions relatives au Patrimoine Immobilier
Schéma Directeur Immobilier et d’Aménagement (SDIA)
Télécharger le document SDIA
Opération Campus : choix du partenaire pour la réalisation des projets : Reprise du dossier voté par le CA du 15 mai
> 1ère délibération
> 2ème délibération
Modification au dossier d’expertise du Datacenter
Avenant au dossier d’expertise de la chaufferie centrale du campus de Dijon-Montmuzard
SATT Grand-Est
SATT Grand-Est
Révision de la répartition de l’actionnariat
Rapport des travaux du CS des 22 mai et 21 juin 2013
22 mai 2013
BQR 2013 (programmes 1 et 4)
BQR PRES 2013
Demande de financement FEDER
21 juin 2013
Structuration de la Recherche à l’Université de Bourgogne
Demandes de financement
Questions financières
Présentation de la DBM2/2013
Modalités d’attribution de l’aide aux amortissements des composantes
PPI transversaux : examen du premier appel à projets :
> 1ère délibération
> 2ème délibération
Tarifs, Propositions d’attribution (subventions, bourses, prix), droits d’inscription (associations, colloques), acceptation de dons
Sorties d’inventaire
Admissions en non-valeur
Cadre juridique du rapprochement uB-UFC
Rapport des travaux du CT des 24 juin, 1er juillet et 2 juillet 2013
24 juin 2013
Projet de réorganisation des services
1er juillet 2013
Action sociale 2013
Mise en place d’une cellule d’écoute et d’analyse RPS (Risques Psycho-Sociaux)
Bilan annuel de prévention des risques professionnels 2012
2 juillet 2013
Ecole supérieure du professorat et de l’éducation (ESPE)
Création de la composante
Primes d’intérêt général – Année 2012-2013
Questions relatives aux Ressources Humaines
Rapport des travaux du CEVU du 26 juin 2013
Compte-rendu des travaux de la Commission Vie de l’Etudiant du 27 mai 2013
Compte-rendu des Commissions FSDIE :
des 23 mai (site Le Creusot)
6 juin 2013
Compte-rendu de la commission de la pédagogie du 10 juin 2013
Demande de modification des conditions d’accès à la session de rattrapage pour les licences et masters 1 Droit et AES – rentrée 2013 – UFR Droit et Science Politique
Projets internationaux en lien avec le Pôle Relations internationales : 4 projets diplômants et 3 projets non diplômants :
Offre de formation rentrée 2013
Demandes relatives à des diplômes d’université
Modifications des fiches filières – Rentrée 2013
Calendrier universitaire 2013/2014 : examen des propositions des composantes : finalisation des travaux engagés au CEVU du 6 mai 2013
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation des conventions avec subvention
Compte-rendu des conventions hors subvention
Liste des conventions AG
Liste des conventions CEVU
Liste des conventions Recherche
Liste des conventions Atheneum
Questions diverses
Avis sur la nomination du directeur de l’UTB
Création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel (UTB)
Création d’une salle dénommée « Jean TIROUFLET » à l’UFR Sciences et Techniques
Motion présentée par des formateurs de l’IUFM