Verbatim du CA du 18 octobre 2022
Délibérations :
Questions statutaires
1 Désignation de représentants usagers au sein de différents conseils et commissions :
Conseil documentaire du service commun de documentation (SCD)
Conseil des sports du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS) Commission d’Appel d’Offres
Commission des statuts
Sous-commission budget et investissement
Commission « Europe et international »
Commission « Biodiversité et campus »
2 Statuts de l’INSPÉ
3 Statuts de l’IUT de Chalon-sur-Saône
4 Statuts du Centre universitaire Condorcet
5 Statuts du Site universitaire de Nevers
6 Statuts du Service commun de documentation (SCD)
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 5 octobre 2022)
7 Plan de formation des personnels pour l’année 2023
8 RIFSEEP : Mise à jour de la cotation des postes BIATSS rentrée 2022
9 Revalorisation IFSE de la filière AENES au titre du réexamen triennal – année 2022
10 Revalorisation IFSE de la filière Bibliothèque au titre du réexamen triennal – année 2022
11 Dispositif indemnitaire des personnels BIATSS au titre de l’année 2022
12 Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 4 octobre 2022 :
Demandes d’habilitation à délivrer un Diplôme d’Université (DU) – rentrée 2022-2023 UMDPCS Santé : DU InNovative Drugs ; Imaging, nanoveCtorizAtioN and Theranostics (INDICANT) UFR STAPS : DU Optimisation de la Haute Performance Collective – préparation mentale et management d’équipe (OHPCo) Questions relatives au Pôle Documentation
13 Règlement intérieur des bibliothèques universitaires
14 Charte de diffusion des mémoires de l’université de Bourgogne
15 Exonération partielle des droits d’inscription des étudiants internationaux au titre de l’année 2023-2024
16 Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
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Verbatim du CA du 18 octobre 2022
Délibérations :Questions statutaires
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1 Désignation de représentants usagers au sein de différents conseils et commissions :
Conseil documentaire du service commun de documentation (SCD)
Conseil des sports du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS) Commission d'Appel d'Offres
Commission des statuts
Sous-commission budget et investissement
Commission "Europe et international"
Commission "Biodiversité et campus"
2 Statuts de l'INSPÉ
3 Statuts de l'IUT de Chalon-sur-Saône
4 Statuts du Centre universitaire Condorcet
5 Statuts du Site universitaire de Nevers
6 Statuts du Service commun de documentation (SCD)
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 5 octobre 2022)
7 Plan de formation des personnels pour l’année 2023
8 RIFSEEP : Mise à jour de la cotation des postes BIATSS rentrée 2022
9 Revalorisation IFSE de la filière AENES au titre du réexamen triennal - année 2022
10 Revalorisation IFSE de la filière Bibliothèque au titre du réexamen triennal - année 2022
11 Dispositif indemnitaire des personnels BIATSS au titre de l’année 2022
12 Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 4 octobre 2022 :
Demandes d’habilitation à délivrer un Diplôme d’Université (DU) – rentrée 2022-2023 UMDPCS Santé : DU InNovative Drugs ; Imaging, nanoveCtorizAtioN and Theranostics (INDICANT) UFR STAPS : DU Optimisation de la Haute Performance Collective – préparation mentale et management d’équipe (OHPCo) Questions relatives au Pôle Documentation
13 Règlement intérieur des bibliothèques universitaires
14 Charte de diffusion des mémoires de l'université de Bourgogne
15 Exonération partielle des droits d'inscription des étudiants internationaux au titre de l'année 2023-2024
16 Tarifs, subventions et dons - Sorties d’inventaire - Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention