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Conseil d’administration du 27 mai 2019

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Conseil d’administration du 27 mai 2019

Verbatim du CA du 27 mai 2019

Délibérations :

Questions financières
Taux dérogatoire des remboursements des nuitées pour les réunions du CNU
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 10 mai 2019
Vote des capacités d’accueil, des modalités de candidatures et des critères d’examen des dossiers en Master 2 pour la rentrée 2019 – modificatif
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 2 mai 2019
Projets internationaux
Diplômes d’université et formations courtes :
Délibération 6
Délibération 7
Délibération 8
Délibération 9
Délibération 10
Diplômes nationaux :
Délibération 11
Délibération 12
Délibération 13
Calendrier des procédures d’inscription à l’Université de Bourgogne pour l’année 2019-2020
Demandes de subvention des associations à la Région Bourgogne Franche-Comté, dans le cadre du dispositif « Soutien aux Initiatives des Associations Etudiantes » (SIAE)
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 13 mai 2019
Demande de subvention FEDER
Campagne BQR 2019 (Programme 2 – Allocations postdoctorales) : Attribution des subventions
Délibérations sur les dossiers déposés dans le cadre de la seconde vague de l’Appel à Projets « Programme Recherche en Réseau »
Charte Hygiène et Sécurité (CHSCT du 4 février 2019)
Modèle de convention de cession non exclusive de droits de propriétés intellectuelle (modèle SEFCA)
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
 Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

 

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Verbatim du CA du 27 mai 2019

Délibérations :


Questions financières
Taux dérogatoire des remboursements des nuitées pour les réunions du CNU
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 10 mai 2019
Vote des capacités d’accueil, des modalités de candidatures et des critères d’examen des dossiers en Master 2 pour la rentrée 2019 – modificatif
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 2 mai 2019
Projets internationaux
Diplômes d’université et formations courtes :
Délibération 6
Délibération 7
Délibération 8
Délibération 9
Délibération 10
Diplômes nationaux :
Délibération 11
Délibération 12
Délibération 13
Calendrier des procédures d’inscription à l’Université de Bourgogne pour l’année 2019-2020
Demandes de subvention des associations à la Région Bourgogne Franche-Comté, dans le cadre du dispositif "Soutien aux Initiatives des Associations Etudiantes" (SIAE)
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 13 mai 2019
Demande de subvention FEDER
Campagne BQR 2019 (Programme 2 – Allocations postdoctorales) : Attribution des subventions
Délibérations sur les dossiers déposés dans le cadre de la seconde vague de l’Appel à Projets "Programme Recherche en Réseau"
Charte Hygiène et Sécurité (CHSCT du 4 février 2019)
Modèle de convention de cession non exclusive de droits de propriétés intellectuelle (modèle SEFCA)
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
 Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

 

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