Verbatim CA du 27 septembre 2022
Délibérations :
Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des :
1. 9 juin 2022
2. 5 juillet 2022
3. 1er septembre 2022
4. Désignation des représentants usagers au sein de la commission vie étudiante et de campus (CVEC)
Questions financières
5. Orientations budgétaires au titre de l’exercice 2023
6. Admissions en Non-Valeur
7. Avis sur la demande de remise gracieuse du précédent Agent Comptable suite au débet prononcé par la Cour des Comptes
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 6 septembre 2022)
8. Campagne d’emplois pour l’année 2023 des personnels enseignants et enseignants-chercheurs
9.Campagne d’emplois pour l’année 2023 des personnels BIATSS
10. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 2 septembre 2022
Pièces jointes relatives aux travaux de la CFVU
11. Référentiel commun des études 2022-2023
12. Règlements intérieurs des IUT concernant l’obligation d’assiduité avec incidence sur l’évaluation
13. Diplômes nationaux : demandes de non-compensation – rentrée 2022-2023
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 5 septembre 2022
14. Validation des demandes de financement déposées par les plateformes dans le cadre du dispositif régional pour 2022
15. Demande de subvention FEDER
16. Aménagement des campus territoriaux de l’université de Bourgogne pour la vie étudiante
17. Montant du forfait pour la gestion par le CFA SUP des dossiers « apprentissage »
18. Création d’une commission d’attribution d’aide sociale pour les apprentis du CFA de l’université de Bourgogne via la subvention de la Région Bourgogne Franche-Comté (axe 4 de la contribution de la Région Bourgogne Franche-Comté au financement des CFA)
19. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

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Verbatim CA du 27 septembre 2022
Délibérations :
Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des :
1. 9 juin 2022
2. 5 juillet 2022
3. 1er septembre 2022
4. Désignation des représentants usagers au sein de la commission vie étudiante et de campus (CVEC)
Questions financières
5. Orientations budgétaires au titre de l'exercice 2023
6. Admissions en Non-Valeur
7. Avis sur la demande de remise gracieuse du précédent Agent Comptable suite au débet prononcé par la Cour des Comptes
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 6 septembre 2022)
8. Campagne d'emplois pour l'année 2023 des personnels enseignants et enseignants-chercheurs
9.Campagne d'emplois pour l'année 2023 des personnels BIATSS
10. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 2 septembre 2022
Pièces jointes relatives aux travaux de la CFVU
11. Référentiel commun des études 2022-2023
12. Règlements intérieurs des IUT concernant l’obligation d’assiduité avec incidence sur l’évaluation
13. Diplômes nationaux : demandes de non-compensation - rentrée 2022-2023
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 5 septembre 2022
14. Validation des demandes de financement déposées par les plateformes dans le cadre du dispositif régional pour 2022
15. Demande de subvention FEDER
16. Aménagement des campus territoriaux de l'université de Bourgogne pour la vie étudiante
17. Montant du forfait pour la gestion par le CFA SUP des dossiers "apprentissage"
18. Création d'une commission d'attribution d'aide sociale pour les apprentis du CFA de l'université de Bourgogne via la subvention de la Région Bourgogne Franche-Comté (axe 4 de la contribution de la Région Bourgogne Franche-Comté au financement des CFA)
19. Tarifs, subventions et dons - Sorties d’inventaire - Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
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