Verbatim CA du 27 septembre 2023
Délibérations :
1. Verbatim du Conseil d’Administration du 4 juillet 2023
2. Création d’une fondation abritée « université de Bourgogne »
Questions statutaires
3. Statuts de l’UFR DSEP
4. Statuts de l’INSPÉ
5. Statuts de la CSE (Commission Solidarité Étudiante)
6. Évolution de l’ESIREM en « École polytechnique universitaire de l’uB »
7. Commission d’Appel d’Offres : désignation d’un titulaire et d’un suppléant parmi les enseignants-chercheurs
Questions financières
8. Orientations budgétaires au titre de l’exercice 2024
9. Achat de médailles pour la remise des palmes académiques à l’université de Bourgogne
10. Autorisation d’une levée de prescription quadriennale
11. Remboursement des frais d’hébergement des agents partant en mission et plafonds des nuitées réservées par bon de commandes
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 12 septembre 2023)
12. Campagne d’emplois des personnels enseignants et enseignants-chercheurs, pour l’année 2024
13. Campagne d’emplois des personnels BIATSS pour l’année 2024
14. Charte de gestion des agents contractuels de l’Université de Bourgogne : mises à jour des grilles indiciaires
15. Régime indemnitaire des personnels enseignants (primes fonctionnelles)
16. Référentiel d’équivalences horaires 2023-2024
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 11 septembre 2023
17. Prolongation du Référentiel commun des études pour 2023-2024
18. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 11 septembre 2023 – autres
19. Modifications de fiches filières Santé – 1er cycle et 2e cycle
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 14 septembre 2023
20. Demande de subvention Recherche
21. Tarifs, subventions et dons – SEFCA : tarifs de formation continue et par apprentissage – Catalogue général des EUD – Sorties d’inventaire Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
- ao_post_optimize:
- a:6:{s:16:"ao_post_optimize";s:2:"on";s:19:"ao_post_js_optimize";s:2:"on";s:20:"ao_post_css_optimize";s:2:"on";s:12:"ao_post_ccss";s:2:"on";s:16:"ao_post_lazyload";s:2:"on";s:15:"ao_post_preload";s:0:"";}
- kc_data:
- a:8:{i:0;s:0:"";s:4:"mode";s:0:"";s:3:"css";s:0:"";s:9:"max_width";s:0:"";s:7:"classes";s:0:"";s:9:"thumbnail";s:0:"";s:9:"collapsed";s:0:"";s:9:"optimized";s:0:"";}
- kc_raw_content:
Verbatim CA du 27 septembre 2023
Délibérations :
1. Verbatim du Conseil d’Administration du 4 juillet 2023
2. Création d’une fondation abritée "université de Bourgogne"
Questions statutaires
3. Statuts de l'UFR DSEP
4. Statuts de l'INSPÉ
5. Statuts de la CSE (Commission Solidarité Étudiante)
6. Évolution de l'ESIREM en "École polytechnique universitaire de l’uB"
7. Commission d’Appel d’Offres : désignation d’un titulaire et d’un suppléant parmi les enseignants-chercheurs
Questions financières
8. Orientations budgétaires au titre de l'exercice 2024
9. Achat de médailles pour la remise des palmes académiques à l'université de Bourgogne
10. Autorisation d'une levée de prescription quadriennale
11. Remboursement des frais d'hébergement des agents partant en mission et plafonds des nuitées réservées par bon de commandes
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 12 septembre 2023)
12. Campagne d’emplois des personnels enseignants et enseignants-chercheurs, pour l’année 2024
13. Campagne d’emplois des personnels BIATSS pour l’année 2024
14. Charte de gestion des agents contractuels de l’Université de Bourgogne : mises à jour des grilles indiciaires
15. Régime indemnitaire des personnels enseignants (primes fonctionnelles)
16. Référentiel d'équivalences horaires 2023-2024
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 11 septembre 2023
17. Prolongation du Référentiel commun des études pour 2023-2024
18. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 11 septembre 2023 - autres
19. Modifications de fiches filières Santé - 1er cycle et 2e cycle
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 14 septembre 2023
20. Demande de subvention Recherche
21. Tarifs, subventions et dons – SEFCA : tarifs de formation continue et par apprentissage - Catalogue général des EUD - Sorties d’inventaire Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l'université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention